Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
7 résultats pour « derapage »
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EXTRAIT
Article A322-167
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 07
Les pratiquants autonomes doivent avoir démontré les aptitudes suivantes : -avoir la maîtrise de l'entrée et de la sortie du flux d'air ; -avoir la maîtrise de la stabilité sur les axes de lacet et de roulis ; -avoir la maîtrise des dérapages avant
Article 230-2.20
La surface de tous les ponts doit être spécialement conçue ou traitée de manière à protéger le plus possible le personnel contre le risque de dérapage. Il convient notamment de rendre antidérapantes les surfaces des ponts des zones de travail. 2.
Article 226-2.20
La surface de tous les ponts doit être spécialement conçue ou traitée de manière à protéger le plus possible le personnel contre le risque de dérapage.
Article 228-6.01
L'autorité compétente peut admettre que les petites ouvertures ne satisfassent pas à la présente prescription. 4 La surface de tous les ponts doit être spécialement conçue ou traitée de manière à protéger le plus possible le personnel contre le risque de dérapage
Article Annexe (Sous-partie K)
Un indicateur de virage et de dérapage ou un coordinateur de virage, équipé d'un indicateur de dérapage ; 5. Un indicateur d'assiette (horizon artificiel) ; et 6.
Article Annexe
Vol et navigation a) un anémomètre ; b) un indicateur de dérapage ; c) Si l'aéronef vole en espace aérien contrôlé, un altimètre qui doit être sensible et ajustable ; d) un compas magnétique compensable ; e) un récepteur VOR ou un radiocompas automatique
Article Annexe I
Instruments de bord : anémomètre, altimètre, variomètre, indicateurs de dérapage (bille), compas magnétique. 1.3.3. Equipement de sécurité : harnais, parachute. 1.3.4. Crochet de remorquage (et/ ou de treuillage). 1.4.