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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_22PA03248_20240209
9 février 2024
9 février 2024
À l'intérieur du cycle, le contrôle continu, qui comporte une part d'auto-évaluation, est la seule modalité d'évaluation de l'élève.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01328_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Aux termes de l'article 1er de la loi du 27 mai 2008 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations : " Constitue une discrimination
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01063_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
cycle d'études médicales de quatre années, et éventuellement un troisième cycle.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01488_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Les horaires de travail sont définis à l'intérieur du cycle, qui peut varier entre le cycle hebdomadaire et le cycle annuel de manière que la durée du travail soit conforme sur l'année au décompte prévu
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21526_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
hors heures supplémentaires, en cas de cycle irrégulier. ". 3.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00623_20250228
28 février 2025
28 février 2025
B en première année de premier cycle de l'Ecole du Louvre en 2020 : 8.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA03320_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
mars 2023 est insuffisamment motivée ; - elle est entachée d’une erreur de droit, en ce qu’elle est fondée sur la circonstance qu’il n’a pas enseigné dans une structure délivrant un enseignement en cycle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03508_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Deux types d’évaluation coexistent à l’ÉSACM : - un contrôle continu, assuré par les responsables des différentes UC (cours, séminaires, ateliers, workshops…).
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02577_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
antérieure : Sous le n° 2203830, Mme A B a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler une décision du 10 mai 2022 refusant son admission directe en deuxième ou troisième année du premier cycle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03531_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Aux termes de l'article 1.1.4 du règlement des études de l'Ecole : " () Le jury du 1er cycle est constitué des enseignants responsables des unités d'enseignement des trois années () ". 3.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA04467_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
: " Le cycle de travail applicable est le cycle hebdomadaire.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03236_20220502
2 mai 2022
2 mai 2022
Les horaires de travail sont définis à l'intérieur du cycle, qui peut varier entre le cycle hebdomadaire et le cycle annuel de manière que la durée du travail soit conforme sur l'année au décompte prévu
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL20273_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
travail effectué au cours des semaines composant le cycle peut être irrégulier.
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL20307_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
travail effectué au cours des semaines composant le cycle peut être irrégulier.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01606_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
nécessairement reconnu que la décision contestée était insuffisamment motivée, puisqu'elle ne comportait pas, par essence, le motif proposé ensuite dans le cadre contentieux ; - l'avis du service " cycle
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA00310_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
La requête a été communiquée à la société Auto Moto Cycle qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03016_20260205
5 février 2026
5 février 2026
B... a demandé au tribunal administratif de Lyon d’annuler une décision du 10 mai 2022 refusant son admission directe en deuxième ou troisième année du premier cycle de formation de médecine à la faculté
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00419_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
une étape nécessaire au déroulement du cycle biologique de la production du raisin et en constitue le prolongement immédiat, doit être regardée comme agricole ; il est assujetti à des obligations influant
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21490_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
le cycle peut être irrégulier. / Il ne peut être accompli par un agent plus de 44 heures par semaine. / Les heures supplémentaires et repos compensateurs sont décomptés sur la durée totale du cycle.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00294_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
L'article L. 612-3-2 du même code dispose que : " L'inscription dans une formation initiale du premier cycle de l'enseignement supérieur dispensée par un établissement privé sous contrat d'association
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