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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_19NT02925_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Sur sa demande, a été transféré à la Nouvelle clinique Saint-François où a été réalisée une coloscopie qui a permis de constater la présence d'une sténose du côlon.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02769_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
A la suite de son emménagement à Nice en août 2015, Mme B a consulté un gynécologue obstétricien qui lui a proposé une intervention par coelioscopie pour exploration pelvienne, laquelle a révélé une lésion
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00554_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Il fait valoir que : - le fait que la perforation soit survenue au décours de la coloscopie et que M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02167_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
En deuxième lieu, il résulte du rapport d’expertise judiciaire du 4 décembre 2023 que la complication post-opératoire subie par Mme A... et la coelioscopie n’ont pas eu d’impact sur les besoins en assistance
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01821_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
L'expert a évalué ce taux sur la base de la chance qu'avait Mme B d'éviter la nécessité de réaliser une coelioscopie pour procéder à un drainage d'un abcès de la trompe utérine indépendamment d'un quelconque
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02852_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
A B a été opéré d'une varicocèle gauche par voie coelioscopique le 17 février 2017 au sein du centre hospitalier de Chartres.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02656_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Il résulte de l'instruction que Mme C épouse B a été opérée le 4 mars 2017 en gynécologie à l'hôpital de la Conception d'une myomectomie en coelioscopie pour l'exérèse d'un fibrome utérin symptomatique
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02175_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
réparation de ses préjudices ; Elle soutient que : - le tribunal a fondé son appréciation uniquement sur le rapport d’expertise judiciaire lequel est pourtant entaché d’insuffisances ; - la coloscopie
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01649_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Les douleurs pelviennes qu'elle a ensuite ressenties et l'apparition de métrorragies ont conduit à une nouvelle intervention, pratiquée par coelioscopie le 18 juin 2014, ayant pour objectif le retrait
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02797_20230224
24 février 2023
24 février 2023
Mme C fait valoir qu'elle souffrait d'une hernie hiatale opérée par voie coelioscopique au centre hospitalier de Dijon le 27 juin 2019 et qu'elle présente, depuis cette intervention, des douleurs thoraciques
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01346_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Mme D, née le 17 février 1956, a été opérée pour un prolapsus génital le 27 février 2018 au centre hospitalier Annecy Genevois où a été pratiquée une promontofixation par coelioscopie.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00207_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
génitale à chlamydia susceptible de provoquer l'infertilité, sans signe d'accompagnement et compte tenu de ce que l'échographie pratiquée n'avait pas contribué à l'élaboration du diagnostic, la coelioscopie
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02040_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Il a cependant été réadmis le soir même, du fait de douleurs abdominales, au service des urgences et a subi une intervention par coelioscopie le matin du 11 janvier pour épancher du liquide s’étant écoulé
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02092_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
fosse iliaque droite évoluant depuis trois jours, a été hospitalisé le 18 mai 2016 au centre hospitalier d'Arles pour une appendicectomie, qui a conduit à pratiquer une hémicolectomie droite par coelioscopie
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03036_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
d'expertise établi par le docteur C, que Mme E n'a pas été informée du risque de plaie des voies biliaires extra hépatiques, se produisant lors de 0,5 % des interventions de cholécystectomie par coelioscopie
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX02871_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
posées, sa demande ne porte pas sur une contre-expertise mais sur une nouvelle expertise ; - il aurait dû être suspecté une infection nosocomiale au vu du tableau clinique suite à l'intervention par coloscopie
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00738_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
A la suite de plusieurs crises de coliques hépatiques d'origine lithiasique, Mme D, alors âgée de 46 ans, a subi une cholécystectomie sous coelioscopie le 5 décembre 2012 au centre hospitalier de Libourne
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00286_20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
E a été opéré le 26 mars 2018 par le docteur C au centre hospitalier d'Aubagne pour une cholécystectomie en ambulatoire par coelioscopie.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00708_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Lors d’une intervention de coelioscopie, pratiquée le 8 avril 2011 en vue de libérer d’éventuelles adhérences et de déboucher les trompes, un saignement en jet continu a été constaté, conduisant à convertir
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_24LY00757_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
du Var, aux fins de déterminer les conditions de la prise en charge de Mme C au centre hospitalier d'Auxerre le 1er juillet 2022 pour une hystéroscopie diagnostique avec curetage associée à une coelioscopie
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