Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02262_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de mettre à la charge de ce dernier la somme que l'ASA des Quatre arbres demande à ce même titre.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE02203_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
du service urbanisme de la commune, dont il ressort que le terrain d’assiette du projet comporte deux arbres de haute tige, un conifère de plus de dix mètres de hauteur et un arbre fruitier de sept mètres
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03156_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Elle indique également que les espaces libres de constructions devaient être enherbés et plantés de quatorze arbres à l'arrière du bâtiment, dans la partie nord du terrain, tandis que les trois arbres
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01246_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
L'association de l'œuvre d'hygiène sociale des Côtes d'Armor, devenu ultérieurement Objectif Handicap Solidarités puis Altygo, exploite, en surplomb de la plage des Nouelles de Saint-Laurent, un centre
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02674_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
c) de l'article R. 431-10 du code de l'urbanisme en ce qu'il ne permet pas d'apprécier l'insertion du projet par rapport au traitement des accès du terrain et notamment la plantation des vingt-sept arbres
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00216_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
terrains qui présentent les caractéristiques suivantes : " • Glissements et/ou coulées de boue actifs dans toutes pentes avec nombreux indices de mouvements (niches d'arrachement, fissures, bourrelets, arbres
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01429_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
, compte tenu de son architecture, des matériaux et des revêtements, ainsi que de son implantation en deuxième ligne par rapport au boulevard d'Estienne d'Orves au sein d'un vaste terrain densément arboré
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL01960_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Le 25 avril 2012, les arbres de transmission des groupes électropompes G1 et G3 se sont rompus quasi-simultanément, imposant la mise à l'arrêt du site le 9 juillet 2012.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01400_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
l'étanchéité entre la vanne EGR et le collecteur, à la recherche des causes de contact entre les soupapes d'échappement et le carter cylindre et à la résolution d'un problème de fuite au niveau du palier d'arbre
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00566_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Les parcelles dont s'agit s'insèrent dans un secteur naturel autrefois totalement boisé, mais dont les arbres ont été pour partie détruits par une tempête en 2009.
Source officielle