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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03679_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Jean-Yves Tallec, président de chambre ; Mme Emilie Felmy, président assesseure ; Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00258_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Par deux mémoires en défense, enregistré les 4 mars 2021 et 9 mars 2022, le centre communal d'action sociale de Saint-Georges-de-Reneins représenté par Me Antoine : 1°) conclut au rejet de la requête
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02035_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
B, représenté par Me Jauvat (SCP William Hillairaud et Antoine Jauvat), demande à la cour d'ordonner le sursis à exécution de ce jugement.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01381_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Par un mémoire, enregistré le 16 juin 2022, la société Saint-Antoine Cour Bérard, représentée par Me Baillon, déclare accepter le désistement.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA02466_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Sur l'appel de la société Boulangerie Saint-Antoine : En ce qui concerne la régularité de la procédure d'imposition : 3.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02009_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par plusieurs demandes, la société par actions simplifiée Charcuterie Antoine a demandé au tribunal administratif de Toulouse de prononcer
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA00872_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Article 2 : Il est donné acte du désistement de la SCI PLN2-PLN3, de la SNC Faubourg Saint-Antoine et de la commune de Bois-Guillaume de leurs conclusions d'appel incident.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA00959_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La SCI PLN2-PLN3, la SNC Faubourg Saint-Antoine et la commune de Bois-Guillaume ont renoncé à leurs conclusions d'appel incident. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 4.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01157_20230801
1 août 2023
1 août 2023
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête du centre hospitalier Yves Tournaire.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00881_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Par un mémoire, enregistré le 13 novembre 2020, la société Pharmacie Saint-Antoine conclut au rejet de la demande d'exécution de l'EURL Chauveau - Pharmacie Saint-Exupéry.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02008_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Ellie, rapporteur public, - les observations de Me Meillon représentant la commune de Saint-Antoine-sur-l'Isle. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02010_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
C A, adjoint technique territorial, exerce ses fonctions au sein de la commune de Saint-Antoine-sur-l'Isle.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01905_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Par une décision du 23 mai 2022, le maire de Boussy-Saint-Antoine a rejeté la demande. M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01259_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
La société Pharmacie Saint-Antoine exploitait une officine de pharmacie dans un local situé au n° 16 de l'avenue Alsace-Lorraine, à Tarbes.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA03499_20260204
4 février 2026
4 février 2026
La société Antoine de Macedo Horloger exerce une activité de vente de montres neuves et d’occasion.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02033_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
mémoire en réplique, enregistrés les 18 juin 2021 et 25 avril 2022, la commune de Saint-Georges-de-Reneins, représentée par la société d'avocats ADP Affaires Droit public-Immobilier, agissant par Me Antoine
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02088_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
mémoires, enregistrés les 24 juin 2021, 25 avril 2022 et 19 juillet 2022, la commune de Saint-Georges-de-Reneins, représentée par la société d'avocats ADP Affaires Droit public-Immobilier, agissant par Me Antoine
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01000_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Elles soutiennent que les moyens soulevés par la société de Saint-Yves ne sont pas fondés.
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX00345_20240731
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Article 3 : Les conclusions de la commune de Saint-Antoine-sur-L'Isle présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA00144_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Article 2 : La demande présentée par la société Yves Maltese devant le tribunal administratif de Toulon et le surplus des conclusions des parties sont rejetés.
Source officiellePage 1 sur 144
ONDET, Adrien, Antoine, Yves
26/08/2026
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COTTENIER, Antoine Vincent Yves
21/08/2026
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Anniere, Serge-Antoine Yves
13/08/2026
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DAUMAS, Pierre-Yves, Roger, Antoine
09/08/2026
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MALTIER, Yves-Marie, Antoine
31/07/2026
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