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9 résultats pour « Wieldemann »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03500_20250723

Admin. Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Porée, premier conseiller, - et les observations de Me Wiedemann, substituant Me Petit, représentant Mme E ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01744_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Bertrand Savouré ; - et les observations de Me Wiedemann pour M. B ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25LY00487_20251223

Admin. Appel

23 décembre 2025

23 décembre 2025

proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier, première conseillère, – et les observations de Me Wiedemann

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01410_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Stillmunkes, président assesseur ; - et les observations de Me Wiedemann, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03144_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vinet, présidente-assesseure, - et les observations de Me Wiedemann

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03143_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vinet, présidente-assesseure, - et les observations de Me Wiedemann

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02099_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Mine pour Mme A et de Me Widemann pour la commune de Barbas. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01639_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Denizot, rapporteur public, - et les observations de Me Wiedemann, représentant M. B et de Me Vallet, représentant la SAS Bureau Véritas Construction. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01273_20230830

Admin. Appel

30 août 2023

30 août 2023

B fait valoir qu'il souffre de problèmes cardiaques, d'une hypertension artérielle et d'une dyslipidémie et qu'il est atteint d'un syndrome de Beckwitt-Wiedelman avec maladie rénale chronique de stade

Source officielle