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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_24NT01634_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme Amoin M'Bra a demandé au tribunal administratif de Rennes d'annuler l'arrêté du 17 juillet 2023 du préfet d'Ille-et-Vilaine portant
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT03689_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Il a travaillé dans une brasserie à Paris sous couvert d’un faux titre de séjour espagnol.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01491_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de la commune de Bras-Panon et M. C A la somme que M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01932_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Par arrêté du 16 novembre 2017, le maire de Bras-Panon a refusé le permis de construire sollicité.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00626_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Cette pathologie se traduit par une douleur du coude, due à des lésions des tendons des muscles de l'avant-bras qui se fixent sur l'épicondyle.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00751_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00196_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
L'arrêté contesté est signé par Mme D C, cheffe du bureau de lutte contre l'immigration irrégulière de la préfecture d'Ille-et-Vilaine, qui a reçu délégation de signature par arrêté du préfet d'Ille-et-Vilaine
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02640_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
carré que le calcul de la surface, en sorte qu'est rapportée la preuve de l'existence d'un écart de 1 410 290 euros entre la valeur vénale de la villa et le prix auquel elle a été cédée à la SCI Ar Mor Braz
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02200_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
C s'est blessé en pratiquant le football en salle et a présenté un traumatisme du bras gauche, avec une forte douleur et une impotence fonctionnelle totale.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02985_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
travail nécessitant le maintien d'un suivi médical, et certains des certificats produits étaient récents ; l'absence de prise en charge médicale conduirait à une altération significative de l'usage de son bras
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01460_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
répondre au téléphone après cette heure, s'est emparé de l'appareil pour le jeter contre un mur puis l'a saisie par le cou en lui assénant plusieurs coups de poing et de coude au niveau du visage et des bras
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02821_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
En premier lieu, il ressort du jugement attaqué que pour écarter les faits de violence sur une résidente reprochés à Mme B, qui aurait tapé sur l'avant-bras de la patiente qui venait de la heurter, les
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01206_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
gauche en 2008, Mme D..., née le 26 mai 1988, a présenté une tuméfaction de l’avant-bras.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02256_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
D..., ont décrit clairement les symptômes de ce dernier, tenant à une douleur violente dans les deux bras, ainsi que des signes vasovagaux tenant à des nausées, des vomissements, des sueurs, une pâleur
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00526_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
approuvé la révision du plan local d'urbanisme de la commune d'Urt en tant qu'il porte création d'une zone d'activité classée en zone 2AUy et ouverture à l'urbanisation des zones dites " Le bourg ", " Broy
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT01971_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Après consultation du comité social et économique de l'entreprise, la société a demandé à l'inspection du travail d'Île et Vilaine, l'autorisation de licencier M. B.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00347_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
d'appel de Marseille sous le n° 22MA00347 puis au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse sous le n° 22TL00347, et un mémoire enregistré le 24 novembre 2023, Mmes D, représentées par Me Bras
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00219_20250227
27 février 2025
27 février 2025
sévères qui ont consisté en un œdème de Quincke associé à un choc anaphylactique de grade 3, survenu le 25 janvier 2017, et en une dermatose inflammatoire de contact au niveau des mains et des avant-bras
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00440_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02779_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Les lésions constatées le 24 novembre 2011 étaient des troubles de la sensibilité diffus, une hyperesthésie ou douleur de l'avant-bras droit et des troubles sensitifs des deux jambes.
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