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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
DCA_25PA00794_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
A..., représenté par Me Violette, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Melun ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet délégué pour la sécurité et la sûreté des plateformes
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01031_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
A a eu une attitude violente contraire aux objectifs poursuivis par l'établissement public et que son comportement est fautif. Toutefois, M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02003_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Cambus, représentant la société éolienne des Violettes.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02209_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Villette La République mande et ordonne à la ministre de la santé et de la prévention ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officielleJuge des référés
DCA_25DA01373_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
La société Eoliennes des Violettes n'indique pas en quoi la suspension du refus qui lui est opposé lui permettrait de pouvoir justifier d'une telle pièce pour octobre 2025.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00362_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Une note en délibéré, enregistrée le 11 septembre 2024, a été présentée pour la SCI " Les Violettes ". Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02457_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, que si une intervention chirurgicale d'un patient peut être suivie d'un état d'agitation, la violente crise d'Ahmed U demeure inexpliquée
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00160_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Ablard et les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01178_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Villette La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01112_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
B... a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de condamner Me Amigues, Me Viollet et Me Ferré-Darrivau à cinq ans de prison et 45 000 euros d’amende.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02915_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
A, supportées par les SCI Hameau Violet, L'Oustaou et La Médiévale entre 2013 et 2015.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE03126_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
l'enceinte du lycée et les déménagements en résultant, ces circonstances ne révèlent pas une situation anormale et intense de stress professionnel ou l'existence d'un effort physique inhabituel et violent
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01347_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
A a été relaxé des faits, commis du 1er juin 2018 au 11 janvier 2019, de corruption de mineur de plus de quinze ans et de diffusion de message violent, pornographique ou contraire à la dignité accessible
Source officielle4ème Chambre
DCA_25VE00875_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Etienvre, - et les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02852_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pham, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Gandolfo, substituant Me Condemine
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01658_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Villette La République mande et ordonne au ministre de la santé et de la prévention en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01643_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Dès lors, les éléments produits par l'intéressée ne suffisent pas à établir qu'elle aurait été victime des violences conjugales alléguées.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA04003_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Paris d'enjoindre à la Ville de Paris de réhabiliter les accès au 36 rue Violet d'une part
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE02148_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
elles violent l'article 7§2 de la convention relative aux droits des personnes handicapées ; - elles sont entachées d'erreur manifeste d'appréciation.
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01853_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
B aurait été meneur de la contestation, violent ou aurait détérioré du matériel ; La Poste a produit un certain nombre de constats d'huissier sur lesquels la présence de M.
Source officiellePage 1 sur 176
PHARMACIE DE LA VALLEE VIOLETTE
12/07/2026
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PHARMACIE LA VALLEE VIOLETTE
12/07/2026
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ABBA, Violette
12/07/2026
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LEGER, Anouck, Violette
10/07/2026
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SINNAEVE, Adeline, Violette, Marie
10/07/2026
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