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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00331_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
C'est donc à bon droit que l'administration a considéré que l'activité de la SARL Marbrerie Varlet revêtait un caractère industriel. 8.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA00608_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 12 septembre 2025, la société des éoliennes de Valiettes déclare se désister de sa requête.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00965_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Maria Laura, Vs 3 pour la partie plantée de la variété Hermione et Vs 6 pour les parties plantées des variétés Melina et Gilda ont été contaminées entre 5 et 10%.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03627_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Grand Sud FM qui propose une programmation musicale axée sur la variété française à 52 %.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02799_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
française et de 10 % de variété internationale.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00893_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Ce délai a de nouveau été interrompu par la requête de la société Valette du 15 octobre 2012 tendant à la condamnation de l’Etat à réparer les préjudices résultant de l’illégalité de l’arrêté du préfet
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03626_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
à destination notamment d'un public sénior, par RFM Nord, service autorisé en catégorie C, qui diffuse en majorité le programme de catégorie D du service RFM, composé de variété française à hauteur de
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02441_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Elle soutient que : - la proposition de rectification est insuffisamment motivée ; - les travaux de recherche réalisés par les sociétés marocaines n’ont conduit à la création d’aucune nouvelle variété
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04588_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
En deuxième lieu, il ressort des pièces du dossier que la programmation musicale de A Plaisir, principalement axée sur des titres gold de variété des années 1950 à 1980 à destination d'un public adulte
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02727_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Il soutient que : - c'est à tort que l'administration a fait application du taux normal de taxe sur la valeur ajoutée car son activité relève de la catégorie des spectacles de variétés prévue par l'article
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA03381_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Le CSA a, en outre, relevé que B Bonheur 100 % Chansons françaises proposait une programmation musicale axée sur la variété, accordant une place importante à la diffusion de titres gold, correspondant
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00964_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
A l’inverse, la parcelle GLB 25, la partie de la parcelle VO 20 plantée de la variété Royal Gem et les parties de la parcelle VO 21 ouest plantées des variétés Topaze, Opale et Snow Ring, contaminées,
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00967_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
./ Les dates de fin de récolte sont définies par espèce et par variété, en annexe au présent arrêté.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01861_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Un mémoire produit pour la SAS des éoliennes de de Valiettes a été enregistré le 5 janvier 2026. Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02790_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
France Bleu Armorique était également présente dans la zone avant l'appel à candidatures et propose une programmation musicale composée de 43 % de variété française et de 10 % de variété internationale
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA04347_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
En outre, des titres de variété internationale, notamment des crooners anglo-saxons, sont également diffusés par Crooner A, service déjà autorisé au sein des allotissements " Paris intermédiaire ".
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA04346_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Par ailleurs, la variété des années 60 et 70 est représentée dans la zone " Paris local ", étant diffusée à la fois par la radio Emotion FM, service autorisé dans la zone " Paris local " avant l'appel
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04586_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Pour rejeter la candidature présentée par la société Vannes A, l'ARCOM a estimé que la candidature de A Plaisir, dont la programmation musicale, principalement constituée de titres de variété française
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04589_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Pour rejeter la candidature présentée par la société Mediafac, l'ARCOM a estimé que la candidature de A Plaisir, dont la programmation musicale, principalement constituée de titres de variété française
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03057_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Celle de M A est composée à 84 % de variété française, pour 59 % de titres " gold ".
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