Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_25TL00509_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Article 2 : La demande présentée par la société Les Vantelles devant le tribunal administratif de Nîmes est rejetée.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01522_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Il n’y a pas lieu, dans les circonstances de l’espèce, de faire droit aux conclusions présentées au même titre par la société Parfums Vabel.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01881_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
délivrer un permis de construire tendant à la surélévation d’un garage existant afin d’y créer un niveau d’habitation et à la démolition d’un appentis, sur un terrain situé au 65 quater rue Juliette Vadel
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_21NT02366_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
B A a demandé au tribunal administratif de Caen d'annuler l'arrêté du 9 juin 2020 par lequel le préfet de la Manche a déclaré cessible un immeuble situé 1-3 rue Vatel et 1 rue Louis XVI à Cherbourg-en-Cotentin
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02445_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Si Mme A... produit pour la première fois en appel un contrat de bénévolat au sein d’une association daté de mai 2025, un diplôme délivré par l’école Vatel en décembre 2024 et une attestation d’hébergement
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL22635_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
B, demeurant à Toulouse, avait dégradé les portes gauche et droite de l'écluse Bayard, à Toulouse, ainsi que déformé deux tiges de vantelles de celle-ci au moment de son passage le jour même.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03418_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
village de " Douet Piquot ", existant au sud, par la route départementale numéro 901, et du hameau " des Fosses à Terres ", existant à l'est, par un espace boisé, traversé par le ruisseau du " Pas Vastel
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01862_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Enfin, s'il démontre avoir réalisé plusieurs stages en France et s'il est titulaire d'un diplôme de directeur d'hôtellerie internationale délivré par l'école Vatel, M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02690_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
mécanique et de génie civil ont été confiés au groupement composé des sociétés Eiffage TP, mandataire, et Forézienne d’entreprises, lequel a eu recours, pour la fourniture et la pose des équipements de vantellerie
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT00285_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Architecte, a attribué la construction de l'ouvrage de génie civil à un groupement constitué par les sociétés Quille, mandataire, Torres et Villault, et Mastellotto, enfin a attribué la réalisation de la vantellerie
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE01742_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
niveaux de parkings en structure pour réduire son impact visuel, par une conception architecturale reposant sur la présence d'un Atrium composé de grandes baies vitrées et des façades habillées de vantelles
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02052_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Article 3 : Le présent arrêt sera notifié aux sociétés Tadunex et Lidl, à la commune de Varelles-Vauzelles et au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
Source officielle