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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_24TL01764_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
La présence d'au moins 17 espèces de rapaces y a été relevée, dont notamment : le vautour moine (27 contacts), le vautour percnoptère (10 contacts), le vautour fauve (415 contacts soit 1 644 oiseaux),
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL22215_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
et le vautour moine.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01727_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Elle soutient que : - A titre principal, son projet ne nécessitait de déposer une demande de dérogation " espèces protégées " ; - le risque pour l'aigle royal, le vautour fauve, le vautour percnoptère
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01011_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
royal, du circaète Jean-le-Blanc, du vautour fauve, du milan royal et du vautour percnoptère, ainsi que de la zone de type II " Vallée du Tarn amont ", située à 4,6 kilomètres au sud, recensée pour la
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01481_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
royal, du circaète Jean-le-Blanc, du vautour fauve, du milan royal et du vautour percnoptère, ainsi que de la zone de type II " Vallée du Tarn amont ", située à 4,6 kilomètres au sud, recensée pour la
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL01349_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
fauve, le vautour moine et le vautour percnoptère.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL20239_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
fauve, le vautour moine et le verdier d’Europe.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03422_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
D’autre part, les impacts que le projet aurait pour les grands rapaces, dont le Busard cendré, le Milan royal, le Busard Saint-Martin, le Vautour fauve, le Vautour moine, l’Aigle royal et le Faucon pèlerin
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00401_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
cessibles au profit de la société anonyme d’économie mixte (SAEM) Citallios les parcelles nécessaires à la réalisation du projet d’aménagement et de renouvellement urbain des quartiers Bac d’Asnières et Valiton-Petit
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL23721_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
- l'arrêté attaqué méconnaît les dispositions de l'article L. 411-2 du code de l'environnement en l'absence de demande de dérogation à la destruction d'espèces protégées pour l'aigle de Bonelli, le vautour
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00467_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
majeur, l'absence de solution alternative de moindre impact environnemental et l'absence d'impact qui serait de nature à nuire au maintien dans un état de conservation favorable du gypaète barbu et du vautour
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01306_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
une durée de quarante-cinq jours l'oblige à se présenter chaque jour, à l'exception des dimanches et des jours fériés ou chômés, entre 8 heures et 9 heures à la brigade de gendarmerie de Messigny-et-Vantoux
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02120_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
fauve, la pie-grièche à tête rousse, le circaète Jean-le-Blanc, le busard cendré, le busard Saint-Martin, le grand-duc d'Europe, l'aigle botté, le milan noir, le gypaète barbu, le vautour moine et le
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00230_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
qualité d'ayant droit de Mme D E, Sylvain Tonneville, Frederic Lejeune, Ludovic Mazire, Yves Godefroy, Michel Roger, Jean-Louis Blanquet, Alain Gouard, Philippe Beaufils, Jacques Gaudin, Christian Vantorre
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL02396_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
- l’arrêté attaqué méconnaît les dispositions de l’article L. 411-2 du code de l’environnement en l’absence de demande de dérogation à la destruction d’espèces protégées pour l’aigle de Bonelli, le vautour
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL22710_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
fauve d'un vautour moine.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL02659_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Il ressort à cet égard de la cartographie produite par les associations requérantes que le secteur est particulièrement fréquenté par les espèces citées ci-dessus et notamment le vautour fauve, en même
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00732_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
relève plus de l'audible ou des infrasons ; l'existence d'une placette de nourrissage a été prise en compte puisque les éoliennes seront équipées d'un système de détection avec arrêt des machines si un vautour
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL03798_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
fauve, du gypaète barbu, du vautour moine et du percnoptère d'Egypte pour l'avifaune et de certains chiroptères comme la grande noctule, la noctule de leisler, la minioptère de schreibers, la pipistrelle
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA05253_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
SCI) Bonheur au paiement de laquelle il est tenu solidairement, de la circonstance que le pourcentage de sa participation dans le capital de la société ne s'élève pas à 90 % mais à 53,33 % ; - la vanité
Source officiellePage 1 sur 2