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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25PA04456_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée Valentina Promotion a demandé au tribunal administratif de Montreuil de prononcer la décharge, en
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00536_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Valentine est rejetée.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03096_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
D le permis d'aménager, contrairement à ce que soutiennent Mmes B et Valentin. 9.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01565_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
A est gérant de droit et associé de la SARL Bowling Valentine, qui exploitait jusqu'en 2016 une activité de loisirs (bowling, billards, jeux vidéo et bar).
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02280_20220502
2 mai 2022
2 mai 2022
maire de Bastelicaccia a délivré à la SARL Botimo une décision de non-opposition à déclaration préalable de division en vue de construire sur la parcelle cadastrée section C, n° 273, située lieu-dit « Valentini
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01243_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile professionnelle (SCP) « Christine Aubert – Isabelle Valentin – Stéphane Joly, huissiers de justice associés », a demandé
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA02063_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
A... a adressé une demande indemnitaire préalable auprès de la commune de Valenton. Le silence gardé par la commune a fait naître une décision implicite de rejet. M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01566_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Par ailleurs, la requérante ne conteste pas le chiffre d'affaires reconstitué de la SARL Bowling Valentine.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02104_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Le mémoire en réclamation de la société Valenti en date du 24 juin 2019 a été rejeté par la SOLOREM le 6 août 2019.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA01619_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
annuelle sur les locaux à usage de bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement restant à sa charge au titre des années 2012 et 2013 à raison de locaux sis à Valenton
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01138_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
euros et 11 634 euros, des cotisations supplémentaires de cotisation foncière des entreprises auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2013, 2014 et 2015 dans les rôles de la commune de Valentine
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01249_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Il soutient que : - la chute dont il a été victime alors qu’il circulait à scooter sur la route des Trois Lucs à la Valentine (Marseille 13011), le 27 janvier 2015, est due à un défaut d’entretien normal
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03506_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Par des mémoires enregistrés les 6 janvier et 5 février 2026, M. et Mme A..., représentés par Me Vallantin, transmettent à la cour le permis de régularisation qui leur a été accordé par un arrêté du 26
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03181_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
onéreux, la détention en vue de la vente ou de la distribution à titre gratuit, la publicité, l'utilisation, la prescription, la délivrance et l'administration de patchs transdermiques contenant de la Valentonine
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00940_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
A B, représenté par Me Valentin Bigarnet, a demandé au tribunal administratif de Dijon d'annuler l'arrêté du 14 juin 2024 par lequel le préfet de la Côte d'Or l'a expulsé du territoire français.
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA00595_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Jean-Marie Valentin, Jean-Marc Tourret et Jacques Rivollier, venant aux droits de la SCM Atelier RTV Architectes, la société AIA Management venant au droit de la société CEROC, et la société Egis Bâtiments
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT01159_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrés le 15 avril 2022 et le 26 avril 2022, Mme B A C, représentée par Me Vallantin, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00142_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Par lettre enregistrée le 18 juin 2021, Mme E B a été désignée par son mandataire, Me Vallantin, représentant unique, destinataire de la notification de l'arrêt à venir.
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA03181_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Pagès, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - et les observations de Me Valentin, pour l’Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00269_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
C fait valoir qu'il est père d'un enfant français, Valentina, née le 25 janvier 2023 de son union avec une ressortissante française dont il s'est séparé au cours de la grossesse. Si M.
Source officiellePage 1 sur 4
SALOME VALENTINI
05/06/2026
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VALENTINI, Loris
04/06/2026
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Valentini, Geoffrey
29/05/2026
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VALENTINI, Stéphane, Jean-Claude, Alfred
26/04/2026
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L'ATELIER ZEN, SALOME VALENTINI
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 09/03/2026 enregistré au SPFE DE TULLE le 23/03/2026 sous le numéro Dossier 2026 00006784 référence: 1904P01 2026 A 00339 Adresse de l'ancien propriétaire: 24 Avenue Pierre et Marie Curie 19360 Malemort
19/04/2026
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