Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_21TL21602_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Le 12 juin 2007, l'intéressé a été nommé en qualité de stagiaire dans le grade d'adjoint territorial d'animation de deuxième classe pour exercer les fonctions d'enseignant en discipline trompette et de
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01523_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2025, Mme B, représentée par Me Trombetta, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 20 mai 2025 ; 2°) à titre principal,
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02854_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
B, représenté par Me Trombetta, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 18 octobre 2024 ; 2°) d'annuler la décision par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a implicitement rejeté sa demande
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00512_20220506
6 mai 2022
6 mai 2022
Alors qu'il avait remporté un prix en trompette, M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02657_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Procédure devant la Cour : I°) Par une requête et un mémoire, enregistrés le 25 octobre 2022 et le 12 avril 2023 sous le n° 22MA02657, Mme C, représentée par Me Trombetta, demande à la Cour : 1°) de
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL21603_20230221
21 février 2023
21 février 2023
précédent emploi de professeur de musique ; - elle est entachée d'une erreur d'appréciation dès lors que la réorganisation de l'école de musique et la suppression des postes d'enseignants en discipline trompette
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01700_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
C..., représenté par Me Barbier-Trombert, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement et la décision du ministre ; 2°) de mettre solidairement à la charge de la société CCN France et de l’État la
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02119_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
B, représenté par Me Trombetta, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 12 juillet 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 6 février 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL24512_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Elle soutient que : - elle conteste les conclusions des experts, lesquels se trompent sur les sujets de l'augmentation soudaine du débit d'héparine et de l'absence de dosage des plaquettes ; un rapport
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01312_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
C, représenté par Me Trombetta, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 mars 2022 du tribunal administratif de Nice ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Alpes-Maritimes du 19 mars 2022
Source officielleSAS TROMBERT & CIE
11/05/2026
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TROMBERT ESPACES VERTS
26/02/2026
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SAS TROMBERT & CIE
31/01/2026
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SELARL TROMBERT-MAGRETTI
02/01/2026
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TROMBERT IMMOBILIER
30/10/2025
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