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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03591_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
La société Château la Tilleraie a présenté ses observations le 24 septembre 2019.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA03114_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 janvier 2023, la SAS Commercial Buildings, représentée par Me Tirard-Rouxel, conclut au rejet de la requête.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01737_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête, enregistrée le 12 juillet 2024, Mme B, représentée par Me Tillard, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA05379_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Par un mémoire en défense et un mémoire récapitulatif, enregistrés les 14 et 28 mars 2024, la SCCV Villa les Châtaigniers, représentée par Me Tirard-Rouxel (SCP Tirard & Associés), conclut au rejet de
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02167_20230216
16 février 2023
16 février 2023
demandé au tribunal administratif de Lyon, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, d'ordonner une expertise des désordres affectant l'ensemble de logements locatifs Tirand
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03169_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
C, représenté par Me Tillard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Saint-Martin du 28 septembre 2023 en tant qu'il n'a pas entièrement fait droit à ses demandes
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA04006_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 décembre 2022, la SCCV Gagny rue de Meaux, représentée par Me Tirard-Rouxel, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA05424_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 20 décembre 2022, la société civile de construction vente Villa les Tilleuls, représentée par Me Tirard-Rouxel, demande à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA00196_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 14 janvier et 27 septembre 2022, la SCCV Villa les Châtaigniers, représentée par Me Tirard-Rouxel, demande à la Cour
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA02950_20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
Par des mémoires enregistrés le 29 février 2024 sous le n° 22PA02950 et sous le n° 22PA02956, la SCI Mousseau, représentée par Me Tirard-Rouxel, persiste dans ses précédentes conclusions.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA04081_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 27 octobre 2022, la société civile de construction-vente IP, représentée par Me Tirard-Rouxel (SCP Tirard et associés) conclut au rejet de la requête et à ce qu'il
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA05059_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 avril 2023, la société civile de construction vente HB 65, représentée par Me Tirard-Rouxel, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA01424_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 avril 2021, la SCCV du Chevreuil, représentée par Me Tirard-Rouxel, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune de Maisons-Alfort
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA05280_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Par deux mémoires en défense enregistrés les 19 janvier 2023 et 12 octobre 2023, la société Immoprim, représentée par Me Tirard-Rouxel, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA02162_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 5 février 2024, la société en nom collectif des Deux Mondes représentée par Me Rochmann-Sacksick (SCP Tirard et associés) conclut : 1°) au rejet de la requête
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA02950_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 septembre 2022, la SCI Mousseau, représentée par Me Tirard-Rouxel, conclut au rejet de la requête, et à ce que soit mise à la charge solidairement du syndicat
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA00908_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Doré, rapporteur public, - les observations de Me Alibay substituant Me Peynet, pour la commune de Gagny, - et les observations de Me Tirard-Rouxel, pour la société civile de construction vente Gagny
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00631_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
de la distance qui le sépare du projet, ainsi que des masques issus du relief et des boisements qui s'interposent dans l'axe visuel, d'autre part, que la covisibilité du projet avec le terril de la Timande
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00632_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
de la distance qui le sépare du projet, ainsi que des masques issus du relief et des boisements qui s'interposent dans l'axe visuel, d'autre part, que la covisibilité du projet avec le terril de la Timande
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA02637_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
fins d'y laisser pâturer son bétail, à occuper à titre précaire et révocable, la parcelle d'environ 30 hectares de la zone des cinquante pas géométriques au droit des lots devenus n° 47 à 53, section Tiari-Amoss
Source officiellePage 1 sur 2