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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_24VE01574_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
La société par actions simplifiée (SAS) TAP Holding conçoit et fabrique des produits dédiés au stockage et à la manutention.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY00987_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Par un mémoire, enregistré le 11 septembre 2024, du groupement forestier de Tamié a déclaré accepter ce désistement.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00702_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
B est, en sa qualité d'associé de la SCI Tam-Tam, personnellement soumis à l'impôt sur le revenu en application des dispositions précitées de l'article 8 du code général des impôts.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01499_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
/Promosport, par courriel du 7 juillet 2020, le " bilan financier 2019-2020 - Marché Ateliers sportifs DJS-TAP-ABS ".
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00561_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
La SAS TAP Holding conçoit et fabrique des produits dédiés au stockage et à la manutention.
Source officielleJuge des référés
DCA_24NT01931_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
à un nettoyage manuel supplémentaire et récurrent pour éviter tout encrassement des membranes, que leur durée de vie est en tout état de cause estimée à 8 à 10 ans et qu'un défaut de maintenance des tamis
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03079_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
En effet, dans les cas de syndrome de TAPS, le fœtus anémique est le plus fragile et celui qui décède en premier.
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA02635_20260212
12 février 2026
12 février 2026
son recrutement en tant que fonctionnaire résulte d’un transfert de plein droit de son contrat de travail, qu’il n’a pas tenu compte de son ancienneté lorsqu’elle était salariée de l’association Ui Tama
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03102_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
A, représenté par la SCP Fischer També, agissant par Me També, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 juillet 2021 ; 2°) de condamner la commune de Fontaine à lui payer les sommes de
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01879_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
En sa qualité d'associé de la SCI Tampa, M.
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA02636_20260212
12 février 2026
12 février 2026
son recrutement en tant que fonctionnaire résulte d’un transfert de plein droit de son contrat de travail, qu’il n’a pas tenu compte de son ancienneté lorsqu’elle était salariée de l’association Ui Tama
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA02637_20260212
12 février 2026
12 février 2026
son recrutement en tant que fonctionnaire résulte d’un transfert de plein droit de son contrat de travail, qu’il n’a pas tenu compte de son ancienneté lorsqu’elle était salariée de l’association Ui Tama
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00231_20240206
6 février 2024
6 février 2024
B A a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler la " décision " du directeur départemental des finances publiques de Tam-et-Garonne rejetant son recours hiérarchique, et de prononcer la décharge
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00052_20220504
4 mai 2022
4 mai 2022
A soutient appartenir à l'ethnie Tama, avoir vécu à Khartoum et avoir été accusé à tort d'avoir soutenu la rébellion au Soudan du sud en raison de son séjour dans cette région en 2014 et 2015 pour des
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02692_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Il indique que son épouse s'est engagée en politique en 2009 et qu'elle a été candidate aux élections municipales de Tame, dans le département de l'Arauca en 2011 et 2015.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02097_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
A a déclaré 48 000 euros en 2016 et 52 900 euros au titre de traitements et salaires perçus de la société TAM façade, dont il était alors gérant et associé à 50 %.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT02624_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
part des factures d'artisans ou de professionnels et, d'autre part, des tickets de caisse concernant des achats de fournitures diverses (mitigeurs de douche, flexibles de douche, white spirit, anti-taupes
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01921_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
constaté à deux reprises, le 13 juin 2018 et le 15 juin 2018, que l'intéressé paraissait ne pas aller bien, qu'il s'était lui-même infligé des coups et qu'il avait déclaré agir ainsi " plutôt que de taper
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00714_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
du rojet a été déterminé en a lication des rinci es d’évitement et de réduction ; ont été révues l’obligation de se doter d’un dis ositif d’assainissement autonome et la création de quatre es aces tam
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02126_20240219
19 février 2024
19 février 2024
Son dernier scanner TAP (thoraco-abdomino-pelvien) réalisé en juin 2020 montrait une régression de la tumeur.
Source officiellePage 1 sur 3