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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00416_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
La SCI Stella Maris et M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02078_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Stella Telecom, aux droits de laquelle est intervenue la société Celeste, a demandé au tribunal administratif de Limoges de
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL03637_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
Montpellier d'annuler la décision du 22 mai 2019 par laquelle le maire de Mauguio a refusé de constater la caducité du permis de construire délivré le 6 août 2012 à la société civile immobilière (SCI) Stella
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00715_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Toutefois, si la société appelante soutient qu'il existe une concomitance entre ses écritures comptables et les versements effectués par la SCI Maria Stella sous forme de deux chèques de 100 000 et 150
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01478_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI Bella Stella a demandé au tribunal administratif de Bastia d'annuler la décision du 26 octobre 2021 par laquelle le préfet de la
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01522_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
déclaration préalable déposée par la SCI Juan-Les Pins portant sur le remplacement de deux portes-fenêtres par des portes-fenêtres à galandage dans un appartement situé au deuxième étage de la villa Stella
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX00620_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
C B dos Santos A a demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler la délibération du 20 juillet 2018 par laquelle le conseil municipal d'Ondres a approuvé la vente à la SCI Stella Maris d'un local
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA03002_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
A au titre des années 2013 et 2014 en conséquence de la reconstitution du chiffre d'affaires de la société Stella, déchargé M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00335_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
B A a été recruté le 2 octobre 1989 par la société Steria, à laquelle a succédé la société Sopra Steria Group en janvier 2015, qui propose des services en ingénierie informatique et numérique.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00473_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
d'annuler, pour excès de pouvoir, la décision du 26 avril 2021 par laquelle le directeur régional de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) de Normandie a autorisé la société STERNA
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00422_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
La requête a été communiquée à la société STERNA, qui n'a pas produit d'observations.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00478_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
d'annuler, pour excès de pouvoir, la décision du 28 juillet 2020 par laquelle le directeur régional de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) de Normandie a autorisé la société STERNA
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02158_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
déclaration préalable déposée par SCI 21 Baudouin portant sur le remplacement d'une fenêtre par une porte fenêtre et d'une porte fenêtre par une fenêtre dans un local situé au sous-sol de la villa Stella
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00451_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
LOHEAC et STERNA, sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA01558_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
La SA Sopra Steria Group, venant aux droits de la société Groupe Steria SCA, en qualité de société mère, redevable de l'impôt sur les sociétés dû par le groupe d'intégration fiscale dont la société Steria
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00227_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
B, représenté par Me Stella, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 15 novembre 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 4 novembre 2024.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02991_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 septembre 2023, Mme E, représentée par Me Stella, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nancy ; 2
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00865_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 6 avril 2023, M. et Mme C, représentés par Me Strella, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01989_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
B..., représenté par la SCP BBLM Avocats, agissant par Me Strella, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge, en droits, pénalités et intérêts de retard, des impositions
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00863_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 6 avril 2023, la SCI Les Jardins de Lorgues 2, représentée par Me Strella, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif
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