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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25DA00829_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 mai 2025, l'association TransFermodal, représentée par Me Lucile Stahl, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00226_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée 7 février 2025, l'association TransFermodal, représentée par Me Lucile Stahl, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02554_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
aménagements ressortant du compte 214 " constructions " et d'une partie du compte 218100 " installations ", parmi lesquelles il a retenu les " travaux d'agencement ", " grilles de défense " et " menuiserie Stavel
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00525_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
aménagements ressortant du compte 214 " constructions " et d'une partie du compte 218100 " installations ", parmi lesquelles il a retenu les " travaux d'agencement ", " grilles de défense " et " menuiserie Stavel
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02407_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Cette pratique, présentée comme courante dans le milieu du poker, conduit pour le requérant, s'il est le " stackeur " à reverser les avances remboursables, versées par les personnes qui l'ont " stacké
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00859_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
I B et l'association Sauvegarde Faune Savage, représentés par Me Stackler, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Strasbourg du 3 février 2022 ; 2°) d'annuler
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03034_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 8 février 2024, le Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, représenté par Me Stahl, conclut : 1°) à la réformation du jugement attaqué en
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01354_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 8 février 2024, le Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, représenté par Me Stahl, conclut : 1°) à la réformation du jugement attaqué en
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00702_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
cour Par une requête enregistrée le 9 mars 2021 et des mémoires enregistrés le 28 février 2022 et le 9 juin 2022, le Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, représenté par Me Stahl
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02185_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
des bulletins de salaire pour la période de septembre 2023 à avril 2024 et un message de l'agence Interim indiquant un projet de recrutement en contrat à durée indéterminée au sein de l'entreprise Vol Stahl
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY00702_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
cour Par une requête enregistrée le 9 mars 2021 sous le n° 21LY00702 et un mémoire, enregistré le 28 février 2022, le conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, représenté par Me Stahl
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01830_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
ressortant du compte 214 " constructions " et d'une partie du compte 218100 " installations ", parmi lesquelles il a retenu d'une part, les " travaux d'agencement ", " grilles de défense " et " menuiserie Stavel
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02010_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
l'Astrocaryum murumuru, espèce déterminante ZNIEFF mais qui n'est pas protégée en Guyane, est implanté sur cinq autres sites dans l'Ile de Cayenne alors que la présence sur le site de l'Aristolochia stahelii
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00766_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
l’instance n° 2302727 enregistrée devant le tribunal administratif de Grenoble : Par un mémoire, enregistré le 29 mai 2024, l’association Les Amis de la Terre Drôme et autres, représentés par Me Stahl
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01324_20230207
7 février 2023
7 février 2023
l'Astrocaryum murumuru espèce déterminante ZNIEFF mais qui n'est pas protégée en Guyane, est implanté sur cinq autres sites dans l'Ile de Cayenne alors que la présence sur le site de l'Aristolochia stahelii
Source officielle