Codes de loi français

Article Annexe

LE TIERS DE CLASSE EN CONFORMATION POUR LES OVINS DE MOINS DE 12 MOIS E (1) U R O P Quar tier arrière Dos Epaule U+ Quartier arrière Dos Epaule R+ Quartier arrière Dos Epaule 0+ Quartier arrière Dos Epaule

Article 2-1

Stéphane Haramburu, agent contractuel, sous-directeur des systèmes d'information, à l'effet de signer au nom du Premier ministre, tous actes relevant du secrétariat général et de la sous-direction des publics et des produits.

Article 2

Stéphane Haramburu et de Mme Gwénolée Pruvot-Dubos, sous-directeurs, délégation est donnée à Mme Lucile Josse, administratrice de l'Etat du deuxième grade, sous-directrice des publics et des produits, à l'effet de signer au nom du Premier ministre, tous

Article 1

Stéphane Haramburu, sous-directeurs, délégation est donnée à Mme Gwénolée Pruvot-Dubos, administratrice de l'Etat du deuxième grade, sous-directrice, secrétaire générale, à l'effet de signer, au nom du Premier ministre tous actes relevant de la sous-direction

Article Annexe

. - Informatique générale Maîtrise des systèmes d'exploitation (DOS, Windows, Linux, Unix, MacOs...). IV. - Sécurité informatique Sécurité des systèmes d'information.

Article 10

Modes de transport : Les produits explosifs peuvent être transportés : - soit à bras ou à dos d'homme ; - soit par un véhicule sur pistes ou par un véhicule sur chemin de roulement ferré ; - soit dans les puits au moyen de cages ou de cuffats ; - soit

Article R581-64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 26 > 05

Elles peuvent cependant être accolées dos à dos si elles signalent des activités s'exerçant sur deux fonds voisins et si elles sont de mêmes dimensions.

Article Annexe 21

Le Blanc-Mesnil Rue du Colonel-Fabien jusqu'à la rue Santos-Dumont. Rue Santos-Dumont jusqu'à la rue Joseph-Le Brix. Rue Joseph-Le Brix, des deux côtés de la voie, jusqu'à la limite sud de la parcelle AB 29 incluse.

Article 5

La licence délivrée mentionne en outre la nature de l’activité et le maillage autorisé (50 mm pour le poisson de courreau et 20 mm pour la pêche de la crevette et de l’anguille), la longueur maximum de la corde de dos et du bourrelet.

Article 9

Note M : Développement musculaire faible : omoplates serrées et garrot plutôt tranchant, dos peu large, culotte peu développée avec profil plutôt rectiligne, dos moyennement large, ligne du dos ni creuse ni saillante.

Article 3

dispositions transitoires, les navires de caractéristiques supérieures à celles indiquées ci-dessus et dont les patrons détenaient une autorisation de pêche spéciale seront autorisés à poursuivre cette activité à condition que la longueur de la corde de dos

Article R1222-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 66 > 81

, les personnes énumérées à l'article R. 1222-21 peuvent effectuer, en vue d'examens de biologie médicale et sur prescription médicale, des prélèvements de sang veineux ou capillaire au lobule de l'oreille, à la pulpe des doigts, au pli du coude, au dos

Article 65

L'utilisation des installations des puits et des bures est soumise aux dispositions suivantes : - le transport simultané d'explosifs et de détonateurs dans une même cage est interdit, sauf pour des quantités susceptibles d'être transportées à bras ou à dos

Article Annexe II : Tableau n° 8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62

AFFECTIONS CAUSEES PAR LES CIMENTS (ALUMINO-SILICATES DE CALCIUM) DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX Ulcérations, pyodermites. 30 jours Fabrication, concassage, broyage, ensachage et transport à dos

Article 1

maintenance des systèmes électro-navals ", est constituée comme suit : BEAUMONT Dylan, lycée professionnel maritime de Nantes CHEDMAIL Clément, lycée professionnel maritime de Nantes CLAVERIE Jean-François, lycée professionnel maritime de Ciboure GOUGEON Stéphane

Article Annexe XIV

id=JORFTEXT000037335538 Notice explicative pour le patient figurant au dos du devis Ce devis s'applique à tout traitement, pour lequel un dispositif médical sur mesure est nécessaire (prothèse dentaire essentiellement).

Article 5

protection ou de reculement, les dispositifs publicitaires rétroréfléchissants visibles des voies autres que les voies rapides sont interdits à moins de 200 mètres en amont et de 100 mètres en aval de tout point singulier, même non signalé, tel que virage, dos-d'âne

Article 21

Les pertes au dos des émetteurs sont nulles ; 5. Les émetteurs ne sont pas équipés de ventilateurs.

Article ANNEXE III

Parcours d'endurance : Le parcours d'endurance s'effectue sur une piste damée d'une longueur de 15 km, avec port d'un sac à dos de 10 kg, en style libre.

Article A

Pinhel, Trancoso, Fornos de Algodres, Celorico da Beira, Guarda, Almeida et Sabugal ; Leiria, à l'exception des concelhos de Leiria, Batalha, Nazaré, Alcobaça, Porto de Mos, Caldas da Rainha, Obidos, Peniche et Bombarral, Alvaiazere, Ansio, Figueiro dos