Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_22VE02678_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pham, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - les observations de Me Bouyssou pour la société Sodichar, de Me Santangelo
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01824_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Catry, représentant les requérants, et de Me Santangelo, représentant la ministre de la culture.
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE00861_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Santangelo, pour la commune,
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA01806_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Santagelo, avocat de l'établissement
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06202_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Doré, rapporteur public, - et les observations de Me Santangelo substituant Me Rivoire pour l'établissement public territorial Est ensemble Grand Paris. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06203_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Doré, rapporteur public, - et les observations de Me Santangelo substituant Me Rivoire pour l'établissement public territorial Est ensemble Grand Paris. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA01841_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
C, la société civile immobilière Delta et la société civile immobilière Saint-Herem, - et les observations de Me Santangelo substituant Me Rivoire, représentant la communauté d'agglomération du Pays
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00708_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - et les observations de Me Santangelo, représentant M. C et de Me Kolenc, représentant la commune de Dissay. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE02063_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
A, et celles de Me Santangelo, pour la commune de Bagnolet. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE02089_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
B, de Me Santangelo pour la commune de Chartres et de Me Mimoun pour la société pétitionnaire. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleFormation plénière
DCA_22PA02509_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme d'Argenlieu, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Santangelo, représentant la
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06331_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
rapporteur public, - les observations de Me Le Briero pour les associations " Environnement 93 ", " Les amis naturalistes des coteaux d'Avron " et " Le Pré-Saint-Gervais en transition ", et de Me Santangelo
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02226_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Secteur du Mont Sant'Angelo : 40.
Source officielle