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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_23VE00723_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
sur le territoire de la commune de Beaune-la-Rolande.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00690_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Après la transformation, en janvier 2016, de son contrat en contrat à durée indéterminée, Mme Rolland a été nommée comme responsable d'unité le 1er septembre 2016.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA02798_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Il soutient que le moyen soulevé par la SARL société financière Roland Couteau Finarco n'est pas fondé.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00793_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Les conclusions présentées à ce titre par la SAS Rolande du Dreuilh Créations doivent dès lors être rejetées.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00461_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Rolland, à garantir M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01112_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
complémentaire et des mémoires en réplique ainsi que des pièces enregistrés les 22 mai 2023, 26 janvier 2024, 16 octobre 2025, et enfin un mémoire récapitulatif le 13 février 2026, la commune de Beaune-la-Rolande
Source officielle2ème Chambre
DCA_25VE00103_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Douillot a demandé au tribunal administratif d’Orléans d’annuler l’arrêté du 13 juin 2024 par lequel le maire de la commune de Beaune-la-Rolande a retiré toutes ses délégations, d’annuler la délibération
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01858_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête n° 2104386, la société A Roland a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler l'arrêté du 30 juin 2021 par
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01857_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
La société Lapoule Roland relève appel de ce jugement.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE01924_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
La taxe sur les salaires dont le centre hospitalier de Beaune-la-Rolande demande la restitution a été établie sur la base de ses déclarations.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03173_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Elle est située à Mont Rolland, hameau secondaire de la commune de Brié-et-Angonnes, situé sur un plateau au Sud-Ouest de celle-ci, à proximité de la commune voisine de Jarrie, et distant d’environ 600
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02496_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
l'établissement foncier public d'Ile-de-France, les parcelles cadastrées section S n° 30, 34, 37, 39, 40, 41, 42, 43, 50, 54 et 74, pour la réalisation du projet d'aménagement du secteur " Eco-quartier Rolland
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01141_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
d'annuler la décision du 17 mai 2021 par laquelle le directeur départemental des finances publiques des Côtes-d'Armor a rejeté sa candidature en vue de la reprise de la centrale hydroélectrique de Pont-Rolland
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX01646_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
D..., afin d’évaluer les désordres affectant la charpente mixte bois et métal et la couverture textile des arènes Roland-Portalier.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01014_20240220
20 février 2024
20 février 2024
, cette question relève bien de la compétence du juge administratif ; Sur l'appel de la SAS Rolando : - si la SAS Rolando demande la réformation partielle du jugement du tribunal administratif de Nice
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA04613_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Gilles et Roland C, agissant en tant qu'héritiers de M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01065_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
lui verser une somme totale de 30 000 euros, au titre des préjudices subis du fait de son exposition à l'amiante dans le cadre des activités professionnelles qu'il a exercées au sein de l'aéroport Roland
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02524_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
A, représenté par Me Toussaint, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 16 mai 2024 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 17 avril 2024 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat le versement
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01512_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Luminance a demandé au tribunal administratif de La Réunion de condamner la société Aéroport de La Réunion Roland Garros (ARRG
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01157_20230801
1 août 2023
1 août 2023
D C et à Mme A C 55 000 euros chacun ; 3°) de mettre à la charge du centre hospitalier Yves Touraine une somme de 9 000 euros à verser à M.
Source officiellePage 1 sur 15
PANCONI, Patrick, Roland, Toussaint
02/10/2023
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CARTA, Julien, Roland, Toussaint
16/12/2016
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CARTA, Julien, Roland, Toussaint
24/04/2014
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