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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_23VE01376_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Aux abords de cette rivière a été édifiée, à artir de 1974, la résidence « Le arc neuf », dont le arking a été réalisé sur la artie du terrain descendant vers le cours d’eau.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA01616_20220826
26 août 2022
26 août 2022
expertise portant sur les travaux exécutés d'office par l'Etat, et confiés à la société Masoni TP, sur sa propriété située sur la parcelle cadastrée BT n° 16, entre l'avenue de l'Arc de Meyran, la rivière
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA02059_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
B... et Mme Ribeiro Martins. Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 octobre 2025, M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00184_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
C J, Mme L Y, Mme AB Ribeiro P, Mme Z F, M. N'famady Sacko, M. D M, M. V T, M. E Q, M. I R et M.
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA01299_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 15 mai 2025 et le 6 juin 2025, la SCI Tobeo, représenté par Me Rivière, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 9
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX00283_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Par un mémoire enregistré le 11 juillet 2023, la communauté d'agglomération La Riviera du Levant, représentée par Me Seban, déclare se désister de l'instance engagée.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01972_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, les observations de Me Berte, représentant M. A....
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02516_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE02739_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Par une décision du 1er septembre 2025, la présidente de la cour a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de la 5ème chambre, pour statuer en qualité de juge des référés.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01502_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la commune de Trois-Rivières est rejetée.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01564_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
et Vignols et de créer une nouvelle route n'empiétant pas sur sa propriété ; 3°) d'annuler l'arrêté du maire de Saint-Bonnet-la-Rivière en date du 22 février 2022 ; 4°) d'enjoindre au maire de Saint-Bonnet-la-Rivière
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00388_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, - et les observations de Mme A....
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00740_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
H, de la SARL Effactec et de la SARL Structure Riviera est rejetée.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01333_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Debouchaud et les observations de Me Porchet, représentant la commune de Rivières.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01961_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, et les observations de Me Saïdi pour M. B....
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE03156_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Délibéré après l’audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02068_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Dès lors, la fin de non-recevoir opposée par la commune des Hautes-Rivières et tirée de l'irrecevabilité de la demande de première instance doit être accueillie. 5.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_20BX02746_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Par un mémoire enregistré le 28 mars 2022, l'AARPI Rivière Avocats et Associés, représentée par Me Vermuse, déclare se désister de l'instance engagée devant la cour.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00160_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Montpellier : 1°) d'annuler la décision du 23 septembre 2021 par laquelle la maire de la commune de Saint-Clément-de-Rivière
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00482_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Pour la première fois en appel, la commune de Fleury-la-Rivière entend rechercher, à titre subsidiaire, la responsabilité contractuelle des sociétés intimées.
Source officiellePage 1 sur 83
RIBIERO
31/03/2025
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3E CREATIONS, RIBIERO TAVARES, Elisabete
11/05/2022
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RIBIERO
06/07/2021
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SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE SOARES RIBEIRO, SCEA SOARES RIBIERO
19/01/2010
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