Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01980_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
G a été admise le 14 juin 2014 aux urgences du centre hospitalier Louis Raffalli de Manosque dans le cadre d'un syndrome abdominal douloureux avec diarrhée et vomissements.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00644_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée Raffalli Travaux publics et la société par actions simplifiée Razel-Bec ont demandé au tribunal
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00326_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Les sociétés Raffalli Travaux Publics et Razel-Bec font appel de ce jugement en tant qu'il rejette le surplus de leurs demandes. 1. Sur la régularité du jugement : 2.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02964_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 12 décembre 2023, l'association syndicale autorisée (ASA) Le domaine du soleil, représentée par Me Radaelli, demande à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielleJuge des référés
ORCA_26NT00130_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
premier contrat à durée indéterminée (CDI) le 30 octobre 2023 en qualité de commis de cuisine au sein du restaurant Le Deauville, puis d’un deuxième CDI, conclu le 7 février 2024, avec le restaurant Le Raffaella
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01554_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 19 août et 20 octobre 2020 et le 16 juillet 2021, M. et Mme B, représentés par Me Raffaele Mazzotta, demandent à la cour :
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01830_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
Il a lui-même été scolarisé sous la fausse identité de Rafael Davidov, né le 15 mai 2000 et a échoué à l'obtention de son certificat d'aptitude professionnelle (CAP) " maintenance des bâtiments de collectivité
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01380_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
F un avis du 19 octobre 2017, la CCI a estimé que l'Assistance publique- hôpitaux de Marseille (AP-HM) avait commis plusieurs fautes, à l'origine d'une section du flexor carpi radialis, imputables aux
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04852_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
a été orienté à la fin de l'année scolaire 2018/2019 vers un certificat d'aptitude professionnelle (CAP) " coiffure ", puis, a signé un contrat d'apprentissage le 2 octobre 2019 avec la société Di Raffaello
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03515_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
certaines ne présentent pas de dispositifs de fermeture ou encore uniquement une fermeture sous forme de planche de bois et sa configuration intérieure, qui sert de débarras et comporte encore un râtelier
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT01913_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Il s’agit des hameaux les Basses Comières, Montsicard, Bry, les Ratellières, Bordage Guérin, Bois-Bouhier, la Lande, le Trembleau, Villeneuve-les-Bouillons, Bellevue, Le Coq Hardy, les Souches, le Pré
Source officielle