CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

94 résultats pour « Pierre FRONTON »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_21VE02760_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03363_20230914

Admin. Appel

14 septembre 2023

14 septembre 2023

antérieure gauche avec trépanation du sinus frontal et septoplastie.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_20DA00016_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Il y a lieu de retenir les frais de médecin (pièce cotée 3.1), de pharmacie (pièce cotée 3.2), de psychologue (pièces cotées 3.3, 3.8, 3.42, 3.55, 3.58), de diététicienne (pièce cotée 3.5), d'opticien

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT03471_20260410

Admin. Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code civil ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT03829_20230915

Admin. Appel

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03479_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

Ils font valoir que les moyens soulevés par la commune de Frontenas ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA01077_20241127

Admin. Appel

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01622_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

permettant de dissocier aisément les opérations qui pourraient être assimilées à une reconstruction, telles le démontage de deux cheminées, et non de quatre, et leur remplacement par des lucarnes à fronton

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03363_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE01495_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général de la fonction publique ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26NT00576_20260403

Admin. Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

B... a demandé au tribunal administratif de Nantes d’annuler la décision de la maire de Nantes relative au pavoisement du fronton de l’hôtel de ville de la commune par un drapeau palestinien, résultant

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02711_20230922

Admin. Appel

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique, - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02661_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

L'état de ses veines ne permettant pas de procéder aisément à une injection dans un bras de façon usuelle, une perfusion a été mise en place sur une petite veine frontale gauche.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA03052_20250404

Admin. Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01395_20230926

Admin. Appel

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL00165_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 17 janvier, 30 juin et 14 août 2024, la SELARL Pierre-Henri Frontil, agissant en tant que liquidateur judiciaire

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC03124_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Cicatrice linéaire frontale droite de 7 cm environ - Blessure reçue le 28/11/1968 - Guerre 1939-1945 ", au taux de 30 % et " subjectif post-commotionnel.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA02949_20250424

Admin. Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

D É C I D E Article 1er : La requête de la SCI Sea Front est rejetée.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT03573_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT02458_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Il ressort des pièces de la procédure que la minute du jugement attaqué comporte l'ensemble des signatures requises par les dispositions précitées.

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →