Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00435_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
D É C I D E Article 1er : La requête de la SARL Orion est rejetée.
Source officielle2ème chambre
DCA_19TL05019_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Dans ces conditions, l'obligation faite à la société Orion 84 de verser à M.
Source officielle2ème chambre
DCA_19TL05020_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Dans ces conditions, l'obligation faite à la société Orion 84 de verser à M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01929_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Leurs réclamations ayant été rejetées, la SASU Orion Conseil RH et M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX01655_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
a opposé un refus à sa demande de permis de construire déposée en vue de la construction d’une centrale agrivoltaïque au sol sur le territoire de la commune d’Orist.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01147_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Il soutient que le motif tiré de ce que la société Orion Engineered Carbons est le véritable employeur de M. A pourra être substitué au motif tiré de l'absence de co-emploi.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01149_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Il soutient que le motif tiré de ce que la société Orion Engineered Carbons est le véritable employeur de M. C pourra être substitué au motif tiré de l'absence de co-emploi.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01151_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Il soutient que le motif tiré de ce que la société Orion Engineered Carbons est le véritable employeur de Mme C pourra être substitué au motif tiré de l'absence de co-emploi.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01152_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Il soutient que le motif tiré de ce que la société Orion Engineered Carbons est le véritable employeur de M. C pourra être substitué au motif tiré de l'absence de co-emploi.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01156_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Il soutient que le motif tiré de ce que la société Orion Engineered Carbons est le véritable employeur de M. B pourra être substitué au motif tiré de l'absence de co-emploi.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01158_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Il soutient que le motif tiré de ce que la société Orion Engineered Carbons est le véritable employeur de M. B pourra être substitué au motif tiré de l'absence de co-emploi.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01160_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Il soutient que le motif tiré de ce que la société Orion Engineered Carbons est le véritable employeur de Mme C pourra être substitué au motif tiré de l'absence de co-emploi.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01161_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Il soutient que le motif tiré de ce que la société Orion Engineered Carbons est le véritable employeur de M. B pourra être substitué au motif tiré de l'absence de co-emploi.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01162_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Il soutient que le motif tiré de ce que la société Orion Engineered Carbons est le véritable employeur de M. A pourra être substitué au motif tiré de l'absence de co-emploi.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02851_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
A, représenté par Me Teysserre-Orion, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 30 octobre 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 juin 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône, à
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00746_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Par une requête, enregistrée le 22 mars 2022 sous le n° 22NC00746, l'association AST, représentée par Me Bender de la Selarl Orion avocats et conseils, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01361_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Si la demande d'autorisation de travail a été présentée par la société Orion le 5 décembre 2020 avec la mention " technicien d'installations de réseaux de télécommunication ", il résulte des pièces du
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC01520_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 24 février 2025, le centre hospitalier régional de Metz-Thionville, représenté par la SELARL Orion Avocats et Conseils-Social, conclut au rejet de la requête et
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC00319_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 mars 2025, le centre hospitalier régional de Metz-Thionville, représenté par la SELARL Orion avocats & conseils – social, conclut au rejet de la requête et à
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL00406_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Toutefois, il ressort des pièces du dossier de demande de permis de construire que, pour se prévaloir de cette servitude de passage, la société a fourni une attestation établie par la SCP Orrit Blanquer
Source officiellePage 1 sur 2