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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_22TL21191_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
du fait de la perturbation engendrée par les travaux de construction du parc éolien et un impact brut de moyen à fort a été identifié pour les rapaces nicheurs du fait de la perturbation de leur territoire
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00234_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Elle prévoit également un suivi des populations nicheuses et en particulier le suivi du couple nicheur de circaètes Jean-le-Blanc observé au Bois de Couture.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00822_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Le site est également utilisé par des espèces nicheuses. 9.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01768_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Le projet aura par ailleurs un impact brut faible lié au risque de mortalité par collision pour la plupart des oiseaux nicheurs (notamment le Bruant jaune, espèce classée respectivement " vulnérable "
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00532_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Anne Niquet, rapporteure, - et les observations de Me Martins de Paiva pour M. A... B.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00442_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
en période de parade pré-nuptiale a conduit à retenir une présence " potentielle ", en 2013, de cette espèce sur le site d'implantation du projet litigieux et que la présence d'un nid avec un couple nicheur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02502_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Il résulte de l'étude écologique ainsi que de son complémentaire, que les suivis avifaunistiques ont concerné principalement les espèces nicheuses et les espèces migratrices et hivernantes et que treize
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02430_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Plusieurs méthodes ont été employées : l'indice ponctuel d'abondance (IPA), la recherche qualitative, une prospection spécifique à l'avifaune nicheuse et la méthode de la repasse pour l'œdicnème criard
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00905_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
par les opérations de maintenance, que la ZIP est une zone privilégiée pour les rapaces des milieux ouverts et semi-ouverts pour la recherche alimentaire, que la très grand majorité des effectifs nicheurs
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT03288_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Abritant également une avifaune forestière nicheuse particulièrement riche, dont sept espèces nicheuses d'intérêt communautaire, peu répandues dans le département, à savoir le Busard St-Martin, la Bondrée
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03365_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Pour ce qui est de l’avifaune nicheuse, l’étude d’impact recensait 68 espèces dont 26 patrimoniales. Comme aux termes de l’étude de 2025, 9 espèces de rapaces nicheurs avaient été identifiées.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01676_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
prescriptions énoncées à l’article 7 a), ainsi que la décision implicite rejetant son recours gracieux formé le 3 mai 2024 ; 2°) de fixer une nouvelle prescription relative à la protection des oiseaux nicheurs
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00580_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Le rapport de Mme Anne Niquet, rapporteure, a été seul entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00661_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Anne Niquet, rapporteure, - et les conclusions de M. François Point, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00877_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Pour l’avifaune non-nicheuse, elle relève des incidences négligeables avec une simple perturbation occasionnelle lors de la recherche de nourriture ou lors de déplacement.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00288_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
En période de nidification, 54 espèces potentiellement nicheuses sur la zone d’implantation potentielle et ses alentours ont été recensées.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02640_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Le busard cendré est une espèce en danger inscrite à l'annexe 1 de la directive Oiseaux, sur la liste rouge nationale 2017 des oiseaux nicheurs en qualité d'espèce quasi-menacée ainsi que sur la liste
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01566_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
projetée se situe à proximité immédiate du massif forestier de Sainte-Jullitte au sein duquel a été confirmée la présence d'un nid de cigogne noire, espèce en danger sur la liste rouge des oiseaux nicheurs
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03861_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Il en ressort notamment que le Milan Royal est nicheur « possible » en 2023 au lieu-dit « les Estrets », que l’Aigle Royal est « nicheur certain » sur « la commune de Saint-Clément » en 2023, que le Busard
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02458_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
qualifie l'impact de faible, ce qui est largement sous-estimé ; - s'agissant du courlis cendré, rarissime en Haute-Vienne, l'étude d'impact, qui note la présence de deux couples de courlis cendré " nicheurs
Source officiellePage 1 sur 15