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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02456_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
La SARL Nino Fruits ne démontre pas le contraire. 7.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02350_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
A qui vit en France depuis 2001, une enfant dénommée Ninon née le 31 août 2016 et qui a été reconnue par ses deux parents. Ninon est scolarisée en France depuis le 1er septembre 2019.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA02504_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
A, qui a exercé la profession d'avocat au sein du cabinet Nixon Peabody du 7 novembre 2008 au 31 octobre 2012, puis à titre individuel à compter du 1er novembre 2012, a fait l'objet d'une vérification
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02444_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Pour rejeter la demande de regroupement familial déposée par Mme A... au profit de l’enfant Nixon Brian N’Gassan, la préfète du Loiret lui a opposé, d’une part, la circonstance que son lien de filiation
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA02288_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
C, représenté par Me Ninon Couanet, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement n° 1912894/1-2 du 9 mars 2021 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) de prononcer la décharge des impositions litigieuses
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA02430_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
durée de dix ans, à céder des minerais de nickel et coproduits de laverie au bénéfice de la société Pacific Metals Corporation (Pamco) dans la limite de 560 000 tonnes humides par an, de la société Nippon
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00758_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 avril 2023, la SAS Set Tertiaire, prise en la personne de la SELARL Delezenne et associés, liquidateur judiciaire, représentée par Me Ninove
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03019_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
la cour Par une requête et des mémoires enregistrés les 20 septembre 2023, 31 mai et 8 juillet 2024, ce dernier non communiqué, la société Eiffage construction Alpes Dauphiné, représentée par Me Nigon
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00903_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
créances sur les sociétés Le Royal Argenteuil, El Nour, Suprême Pizza, Pizza Speed, Le Bellis, Sarl BFC, Snack Express, SDTK, Le Repère, Pizza Délice, Gold Burger, Les Reguenets, Petit Creux, Pizza Nino
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00917_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Ninove, conseiller principal d'éducation (CPE) au collège Louis Grignon de Fagnières depuis septembre 1989, a bénéficié, à compter du mois de janvier 1995, d'une concession de logement pour nécessité absolue
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02856_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
C A, représenté par Me Nino, avocate, conclut à la confirmation de l'ordonnance rendue le 2 novembre 2022, en conséquence à ce que la cour déclare la requête irrecevable, en tout état de cause, à ce qu'elle
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03813_20240201
1 février 2024
1 février 2024
A a obtenu son titre de séjour initial, valable du 3 août 2021 au 2 août 2022 sur la base d'un contrat d'apprentissage signé avec la société Nivon Métallerie afin de préparer le diplôme de CAP serrurier
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03793_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Par ailleurs si celle-ci fait valoir qu'en janvier et février 2024 les conditions météorologiques étaient perturbées par le phénomène El Nino, il résulte toutefois des bulletins météorologiques et des
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02857_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
C A, représenté par Me Nino, avocate, conclut à la confirmation de l'ordonnance rendue le 2 novembre 2022, en conséquence à ce que la cour déclare la requête irrecevable, en tout état de cause, à ce qu'elle
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01073_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
F E, ressortissant géorgien, né le 1er mars 1960 et époux de Nino, est entré ultérieurement en France sous couvert d'un visa de court séjour.
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA06640_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
avril 2016, selon lequel le prix de la matière première représenterait 65% du prix final du produit, et les informations d'ordre général sur les conséquences des modifications affectant le courant " El Nino
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00657_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
hauteur de 165 mètres en bout de pale et d'un poste de livraison, se situe dans un secteur de plaines céréalières diversifiées, au sud du bois de Péricaud et à proximité immédiate de la vallée de la Nizonne
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02494_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Il résulte également de l'instruction que Mme E a démissionné de son contrat relatif à la garde de l'enfant Nino en avril 2018, soit plusieurs semaines après sa reprise du travail et sans indiquer alors
Source officielle