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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01062_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
kilomètres (km) par rapport aux nids observés de milans royaux ; une trouée est prévue afin de réduire l'effet barrière à l'encontre du Milan royal, dont l'aptitude au vol lui permet d'éviter les collisions
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02339_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Si l’intensité à la collision du Vanneau Huppé est qualifiée de faible, la portée de l’impact est moyenne en raison de stationnements importants.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03817_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
droit de l'éolienne E2 et perdra une zone de reproduction ; cette espèce, de même que la bondrée apivore, le busard cendré et le milan noir perdront une zone de chasse préférentielle ; un risque de collision
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01611_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Quant au risque de collision et de dérangement, le pétitionnaire prévoit de supprimer l'éclairage nocturne, de mettre en œuvre une gestion adaptée des abords des éoliennes, de fermer les interstices des
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03599_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Parmi les espèces patrimoniales recensées, 6 espèces de rapaces font partie des espèces les plus exposées au risque de collision mortelle avec les éoliennes, notamment le milan noir.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01145_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
D'une part, si le préfet critique l'absence d'évitement des risques de collision pour les chiroptères, il n'assortit son moyen d'aucune précision permettant d'en apprécier le bien-fondé.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03019_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Par ailleurs, si l'impact du projet est qualifié de fort pour la noctule de Leisler et la pipistrelle de Kuhl et de moyen pour la pipistrelle commune et la sérotine commune en raison du risque de collision
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00657_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Elle précise également les mesures destinées à réduire le risque de collision, telles que l'arrêt des machines durant les interventions des agriculteurs sur les parcelles situées à proximité, la mise en
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02285_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Par suite, il ne résulte pas de l'instruction que l'implantation du projet aurait un impact significatif sur la perte d'habitat ou la mortalité par collision des espèces présentes dans l'aire d'étude du
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02053_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Il résulte par ailleurs de l'étude d'impact que la sensibilité de cette espèce aux risques de collision avec les éoliennes, de 3 sur une échelle de 4, est importante notamment durant la période de parade
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00905_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Toutefois, cette même étude relève, d'une part, que les éoliennes E1 et E2 se situent entre un axe de transit local et un couloir migratoire et qu'il existe des risques de collision, notamment en période
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04739_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
La circonstance que les éoliennes qui font l'objet d'un balisage, soient mentionnées sur les cartographies ne saurait suffire à prévenir les risques de collision.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00100_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le préfet relève également que 52,5% des oiseaux ont été observés à une altitude supérieure à vingt mètres, ce qui les expose à un risque de collision, les pales de l'éolienne descendant jusqu'à trente
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00234_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Si le niveau de sensibilité de cette espèce a été défini comme moyen s'agissant de la perte d'habitat et le risque de collision, et fort concernant le risque de dérangement et d'effet barrière, le risque
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA02534_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
D’autre part, en ce qui concerne plus spécifiquement l’impact du projet sur le milan royal, l’étude d’impact conclut à un risque de collision faible, à des enjeux négligeables en ce qui concerne la perte
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX01699_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
S'agissant de la grue cendrée, l'étude d'impact et l'étude naturaliste relèvent que le risque de mortalité par collision avec les éoliennes est faible dès lors que le vol migratoire de la grue cendrée
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01869_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nathalie Gay; - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01876_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nathalie Gay; - les conclusions de M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02111_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
de niveau " moyen " et pour la sérotine commune, pour laquelle les risques de collision et de perturbation du domaine vital et des routes de vol pourraient être localement de niveau " moyen ".
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01668_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
effectivement constatée dans l’aire d’étude immédiate et de ses abords, de son comportement de vol et des données de mortalité par collision aux éoliennes en France ou en Europe.
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