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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_22VE00685_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Sur la recevabilité de la demande de première instance de la société Thierry Naberes Architectes : 2.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_20DA01718_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
communauté de l'agglomération havraise (CODAH), devenue communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, a demandé au tribunal administratif de Rouen : 1°) de condamner in solidum les sociétés Thierry Nabères
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY01482_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
B..., représenté par Me Nabet, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Grenoble du 13 mai 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté préfectoral du 25 octobre 2024 ; 3°)
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL22973_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
B A, représenté par l'AARPII Metis Avocats, agissant par Me Sintès et Me Nabet-Martin, demande à la cour : 1°) de confirmer le jugement contesté ainsi que l'annulation de la décision de l'Office français
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01997_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Enfin, l'activité au sol du Murin de Daubenton et du Murin de Natterer, faiblement sensibles à l'éolien, a été qualifiée de " très faible ".
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL22176_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
d'enjeu local fort ou modéré, dont le busard cendré et le busard Saint-Martin, ainsi qu'une dizaine d'espèces menacées ou vulnérables de chiroptères, d'enjeu local fort ou modéré, dont le murin de Naterrer
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL00302_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 février 2025, la société El Vaz, représentée par Me Nabet-Martin, demande au juge des référés de la cour, sur le fondement de l'article L.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00412_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 20 septembre 2021 et 20 septembre 2023, la SARL TNA (Thierry Nabères - Architectes), représentée par Me Morel de la Selarl Morel-Thibaut, conclut : 1°) à
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00328_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Nabet représentant Mme A, et celles de Me Bonicatto, pour la commune de Bourg-lès-Valence. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00111_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Et il n’apparaît pas que les Noctules de Leisler et Commune ni que le Murin de Natterrer compteraient parmi les espèces pour lesquelles les ZSC précitées ont été créées.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00993_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Bruant jaune, la Cigogne noire, la Grue cendrée, l'Hirondelle de fenêtre, le Pic noir, et la Tourterelle des bois, ainsi que sur les chiroptères, particulièrement en phase de travaux, pour le Murin de Natterer
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02485_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Laval, rapporteur public, - les observations de Me Nabet substituant Me Matras pour Mme D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL01480_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
D, représenté par Me Nabet-Martin, demande à la cour : 1°) de réformer l'ordonnance du 25 mai 2023 du juge des référés du tribunal administratif de Toulouse et d'ordonner la mesure d'expertise sollicitée
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01260_20241224
24 décembre 2024
24 décembre 2024
Bechstein, le grand murin, le petit rhinolophe et le grand rhinolophe) et cinq espèces d'un niveau de patrimonialité modéré (pipistrelle commune, la sérotine commune, la noctule de Leisler, le murin de Natterer
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01997_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
sept espèces protégées de chiroptères, soit le grand rhinolophe, le petit rhinolophe, le minioptère de schreibers, le murin à oreilles échancrées, le petit murin, le murin de daubenton et le murin de natterer
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03270_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
présence, dans l'aire immédiate du projet, de 14 espèces et d'une paire d'espèces, à savoir le petit Rhinolophe, le grand Rhinolophe, le Murin de Daubenton, le Murin à oreilles échancrées, le Murin de Natterer
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03365_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
également s’agissant de la Cigogne noire et du Vautour fauve ; s’agissant également des chiroptères, soit pour la Babastrelle d’Europe, le Minioptère de Scheibers, le Murin de Daubentin, le Murin de Natterrer
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02183_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
sept espèces protégées de chiroptères, soit le grand rhinolophe, le petit rhinolophe, le minioptère de schreibers, le murin à oreilles échancrées, le petit murin, le murin de daubenton et le murin de natterer
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02992_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
l'enjeu sur le site des espèces recensées est, au regard du nombre de contacts, faible pour le grand Murin, le petit Rhinolophe, le Murin à oreilles échancrées, le Murin à moustaches, le Murin de Natterer
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01297_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Pas moins de six espèces de chauves-souris protégées ont été contactées sur le site, parmi lesquelles la pipistrelle commune, la pipistrelle de Kuhl, le murin de Natterer ou encore la sérotine commune.
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