Codes de loi français

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14 résultats pour « Musser »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe

—

. - Engins spéciaux mus par des moteurs thermiques.

Article A4241-60

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58

Code des transports

Bateaux de plaisance mus exclusivement par la force humaine et bateaux à voile.

Article 214-3.01

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Les appareils de levage mus par une source d'énergie doivent être conçus de telle façon qu'une avarie unique survenant à une pompe, un moteur, au dispositif de commande, aux circuits d'alimentation en énergie électrique ou en fluide sous pression ne provoque

Article Tableau n° 46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 27

Code rural (nouveau)

Les outils mus par les propulseurs ou moteurs ci-dessus mentionnés, et le matériel tracté. L'emploi d'explosifs. L'utilisation de pistolets de scellement.

Article ANNEXE

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non ou installés sur véhicules porteurs, appareils de manutention à poste de conduite élevable ; - appareils assurant le transport en élévation des personnes tels qu'ascenseurs de chantier, plans inclinés accessibles aux personnes ; - manipulateurs mus

Article 1

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Travaux comportant le recours aux treuils et appareils assimilés mus à la main, installés temporairement au-dessus d'une zone de travail ou de circulation. 10. Travaux exposant au contact avec des pièces nues sous tension supérieure à la T. B.

LEGIARTI000024664299

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Ces véhicules sont mus par des motorisations thermiques. Le (la) professionnel (le) intervient sous la responsabilité d'un supérieur hiérarchique à qui il (elle) rend compte des interventions réalisées. L'emploi se pratique en atelier.

Article 223 a-II-2/07

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Les ouvertures de portes autres que celles des portes étanches mues par des sources d'énergie doivent pouvoir être fermées de manière efficace en cas d'incendie dans le local, à l'aide de dispositifs de fermeture mus par des sources d'énergie ou à l'aide

Article Annexe B

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(punaises vectrices de dépérissements foliaires des palmacées à Phytomonas) ; Maconellicoccus hirsutus (cochenille rose de l'hibiscus) ; Megastes grandalis et Megastes pusialis (pyrale de la patate douce) ; Merodon equestris (mouche des bulbes) ; Mus

Article 02

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 15

Code général des impôts, annexe IV

valorisation énergétique de gaz fatals, issus comme sous-produits de procédés industriels ; g. dispositifs mécaniques ou électromécaniques permettant la récupération de l'énergie mécanique potentielle de fluides sous pression : turbines, turboalternateurs mus

Article 221-II-1/13

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Une défaillance unique des dispositifs de manœuvre mus par une source d'énergie électrique ou hydraulique, à l'exclusion du dispositif hydraulique de mise en marche, ne doit pas empêcher l'utilisation de la commande manuelle d'une porte quelconque. 6.4

Article 223 a-II-1/15

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Une défaillance unique des dispositifs électriques ou hydraulique de manœuvre mus par une source d'énergie, à l'exclusion du dispositif hydraulique de mise en marche, ne doit pas empêcher l'utilisation de la commande manuelle de la porte. 7.4.1.

Article 221-II-2/9 (suite)

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conditions de sécurité. 5.2.5 A bord des navires à passagers, les portes autres que les portes étanches mues par des sources d'énergie doivent pouvoir être fermées de manière efficace, en cas d'incendie dans le local, à l'aide de dispositifs de fermeture mus

Article 1

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MUS-Musée d'histoire urbaine et sociale de Suresnes. Rueil-Malmaison. Musée d'histoire locale, mémoire de la ville. Seine-Saint-Denis (93). Livry-Gargan. Musée municipal. Montreuil-sous-Bois. Musée de l'histoire vivante. Saint-Denis.