Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_24NC00546_20250825
25 août 2025
25 août 2025
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SCP Berthelier-Fichet-Tribouillet.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX02443_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 11 octobre 2024, Mme A B, représentée par Me Tribot, demande à la cour : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA01399_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
B a débuté une formation en vue d'obtenir le certificat d'aptitude professionnelle (CAP) de Chocolatier, dispensée par le centre de formation Elsa Triolet de Champigny-sur-Marne, membre du GRETA des Métiers
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00834_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Triboulet le 26 février 2017.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02024_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
janvier 2019 et 15 mars 2019, attributaire par l’université de Montpellier des lots n° 1 et n° 8 du marché d’entretien et de nettoyage des locaux de l’université portant respectivement sur le site « Triolet
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02633_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
A B, représenté par Me Triboulet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 décembre 2018 par lequel le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse a
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00577_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
C, représenté par Me Tribot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 24 janvier 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté en date du 1er décembre 2021 ; 3°) d'enjoindre à la préfète de la Charente
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02582_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 29 septembre 2022, Mme D, représentée par Me Tribot, demande à la cour : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02581_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête enregistrée le 29 septembre 2022, Mme A, représentée par Me Tribot, demande à la cour : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02374_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 20 juillet 2023 et par un mémoire enregistré le 15 octobre 2025, la société Xefi Lons, représentée par Me Trimolet, demande à la cour :
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02560_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
A, représenté par Me Trémolet de Villers, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner l'Etat et la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Versailles à lui
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00670_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
A..., représenté par Me Tribot, demande à la cour : 1°) de lui accorder le bénéfice provisoire de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler ce jugement de la magistrate désignée du tribunal administratif
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03311_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
A, représenté par Me Tribot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Poitiers du 25 février 2021 ; 2°) d'annuler la décision du maire de la commune d'Yvrac-et-Malleyrand
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE02543_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
dernier se prévaut, au titre de son intégration professionnelle, de bulletins de salaire pour les mois de mai à décembre 2020 pour un emploi d'agent de service à temps complet au sein de l'entreprise Trionett
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01842_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 11 juillet 2024 et le 6 novembre 2025, la société Xefi Dole, représentée par Me Trimolet, demande à la cour : 1°) d’annuler
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00336_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Le jugement litigieux mentionne qu'il a été délibéré à l'issue de l'audience du 16 novembre 2023 à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente de la troisième chambre du tribunal, M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22493_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Il a été scolarisé au collège Elsa-Triolet de Vénissieux, afin d'y suivre la mission générale d'insertion pour non francophone jusqu'en juillet 2012.
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT00145_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
émanant d'un ingénieur spécialiste des structures des ponts, d'un directeur de recherches au CNRS spécialiste de la résistance à la fatigue et de la mécanique de la rupture, ou du laboratoire de Tribologie
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE01442_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Or, si les requérants produisent deux tests génétiques, l'un de cytogénétique post-natale et l'autre de recherche de la mutation par amplification de triplets de syndrome de l'X fragile, il ressort d'un
Source officielle