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18 résultats pour « Mascolo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25BX02063_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Marcello Hôtel a demandé au tribunal administratif de Saint-Martin d’annuler l’arrêté du 8 décembre 2021 par lequel le président

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01957_20230210

Admin. Appel

10 février 2023

10 février 2023

sports mécaniques, du karting et de la moto », ce thème des sports automobiles, n'est caractérisé que par quelques décors génériques, par la projection de vidéos depuis 2015 et par la présence de mascottes

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA00165_20240613

Admin. Appel

13 juin 2024

13 juin 2024

résulte de l'instruction, notamment de la proposition de rectification du 17 décembre 2018, que l'administration a établi que M. et Mme B ont directement appréhendé, ou par l'intermédiaire de la SCI Manolo

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01569_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

A... et Me Mascaro, représentant la société Biogaz Iton.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01568_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

A... et Me Mascaro, représentant la société Biogaz Iton.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA02013_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Mascaro, représentant M. N et les autres requérants, et de Me Durand, représentant la commune d'Antibes. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03595_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

renouvellement de tels contrats ou relations de travail, à la durée maximale totale de ces contrats ou relations de travail successifs et au nombre de renouvellements de ceux-ci (arrêts du 26 novembre 2014 Mascolo

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00462_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Degand, rapporteur public, et les observations de Me Guarrigues représentant les requérants et de Me Mascaro représentant la société Méthacaux.

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00252_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Sule, représentant Mme E C et autres, et de Me Mascaro, représentant M. D et la SCEA D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA02147_20240926

Admin. Appel

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Stéphane Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Camille Mascaro, représentant la commune de Wissant. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

5ème chambre

DCA_24NT01762_20250912

Admin. Appel

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Mme Ody, rapporteure publique, - les observations de Me Jean-Meire, représentant la Fédération des Associations de Protection de l'Environnement et du Littoral des Côtes-d'Armor et celles de Me Mascaro

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CAA

5ème chambre

DCA_25NT01529_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

de Mme Dubost, - les conclusions de Mme Ody, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Borgne, représentant l’association « Transparence Chapelle-Neuve 56 » et autres, .et celles de Me Mascaro

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA02137_20240926

Admin. Appel

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Stéphane Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Paul-Guillaume Balaÿ représentant la Sarl La Troesne et la Commune de Chaumont-en-Vexin et de Me Camille Mascaro, substituant Me Laplante

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CAA

2ème Chambre

DCA_25NT00733_20251121

Admin. Appel

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Le Brun, rapporteur public, - et les observations de Me Bon-Julien, représentant Mme O... et autres, et de Me Mascaro, substituant Me Gandet, représentant la société Equiagribiogaz.

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CAA

5ème chambre

DCA_24NT00277_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

B..., ainsi que celles de Me Mascaro, substituant Me Gandet, représentant la société Inject Environnement.

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CAA

2ème Chambre

DCA_23NT02066_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

AZ et autres, et de Me Mascaro, représentant la société Lampa. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

2ème Chambre

DCA_23NT02067_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

AZ et autres, et de Me Mascaro, représentant la société Lampa. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

2ème Chambre

DCA_24NT00209_20251121

Admin. Appel

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Le Brun, rapporteur public, - et les observations de Me Mascaro, substituant Me Gandet, représentant la société Equiagribiogaz, et de Me Bon-Julien, représentant Mme N... et autres.

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