Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 résultats pour « Laura HAZARD »
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Article Annexe II
Hazard Analysis Critical Control Point. Interfel. Interprofession de la filière des fruits et légumes frais. OC. Organisme certificateur. OPA. Organisme professionnel agricole. OQ. Organisme de qualification. PLV.
Article 1
Collège Laura Boula (Lifou). Collège Louis-Léopold Djiet (Bourail). Collège Louise Michel (Païta). Collège Pai Kaleone (Hienghène). Collège Raymond Vauthier (Poindimié).
Article Annexe
HACCP Hazard Analysis Critical Control Point. MS Matière sèche. OC Organisme certificateur. OPA Organisme professionnel agricole. OQ Organisme de qualification. OSE Organisme de suivi des élevages. OSP Organisme de sélection porcine.
Article 2-1
Travail attenant, dans le périmètre délimité selon la cartographie en annexe n° 53 ; 23° Dans le département de la Guadeloupe (971) : - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Petit-Bourg, situé au Palais des Sports Laura
Article Annexe
HACCP Hazard Analysis Critical Control Point. MS Matière sèche. OC Organisme certificateur. OPA Organisme professionnel agricole. OQ Organisme de qualification. OSE Organisme de suivi des élevages.