Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_18NC00386_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Ils soutiennent que : - il ressort du rapport d'expertise que les troubles neurologiques et le kyste latéro-médullaire sont en lien avec la lésion du plexus brachial ; - les experts ont estimé que
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03456_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
D un mémoire en défense, enregistré le 16 août 2024, l'EHPAD de Frontenaud, représenté par la SELAS Lantero et Associés, agissant par Me Lantero, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01769_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
plusieurs récidives algiques " une nouvelle " crise algique évaluée à 6-7/10 " étant apparue depuis le 24 juin " qui se présente toujours avec les mêmes manifestations (des pics de douleurs au niveau latéro-cervical
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00391_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 mars 2024, le centre hospitalier de Digne-les-Bains, représenté par Me Lantero, conclut au rejet de la requête.
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA01623_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
E..., des travaux débutés au 78 avenue de Lamaro et 3 impasse Taillevent à Eze, les exhaussements de terrain réalisés par M.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03901_20240205
5 février 2024
5 février 2024
coelioscopie puis en laparotomie en raison d'un volumineux abcès appendiculaire avec rupture de la base de l'appendice qui a nécessité la résection du bas-fond caecal et une anastomose iléo-colique latéro-latérale
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00390_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 juillet 2024, l'institut de formation en soins infirmiers de Digne-les-Bains (IFSI), représenté par Me Lantero, conclut au rejet de la requête et demande à la
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00405_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Demeurée sous surveillance, elle a souffert de diverses difficultés de santé de la sphère ORL, avec un volumineux ganglion latéro-cervical, conduisant à son arrêt de travail du 6 décembre 2019 au 13 mai
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01304_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 18 novembre 2024 et le 28 janvier 2025, l'institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier de Digne-les-Bains, représenté par Me Lantero, conclut
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY03017_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 novembre 2025, les Hospices civils de Lyon, représentés par Me Lantero, demandent au juge des référés de la cour : 1°) d’annuler l’ordonnance
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04244_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 novembre 2022, le centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, représenté par Me Lantero, conclut au rejet de la requête.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03189_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rémy-Néris, première conseillère, - les conclusions de Mme Lordonné, rapporteure publique, - et les observations de Me Lantero
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01665_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
I, la SCI Laleco, M. H, Mme W, M. M, Mme T, M. C, Mme A, M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_24LY01646_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Par un mémoire, enregistré le 15 juillet 2024 et non communiqué, les hospices civils de Lyon, représentés par Me Lantero, s'en remettent à l'appréciation de la cour s'agissant de la régularité de l'ordonnance
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03965_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
durant les années 2022 et 2023 et il a dû être admis aux urgences et en réanimation plusieurs fois, notamment pour détresse respiratoire aigüe avec oppression thoracique ainsi qu'à la suite de douleurs latéro-thoraciques
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02518_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Elle fait valoir que si elle a tenté de reprendre son activité professionnelle après l'intervention, elle a dû y renoncer en raison de la persistance des douleurs dans la région latéro-cervicale et
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02124_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy ; - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris ; - et les observations de Me Lafond substituant Me Lantero
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02125_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy ; - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris ; - et les observations de Me Lafond substituant Me Lantero
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02126_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy ; - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris ; - et les observations de Me Lafond substituant Me Lantero
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02128_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy ; - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris ; - et les observations de Me Lafond substituant Me Lantero
Source officiellePage 1 sur 2
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