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10 658 résultats pour « Julien DURAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02374_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

Par un jugement n°2101852 du 1er juin 2023, le tribunal administratif de Besançon a rejeté sa demande.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01986_20240917

Admin. Appel

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 16 juillet 2022, la commune de Claret, représentée par Me Durand, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02055_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

les jours de la semaine durant les mois de juillet et d'août 2020.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03208_20230515

Admin. Appel

15 mai 2023

15 mai 2023

Par un jugement n° 1810635 du 9 juillet 2021, le tribunal administratif de Marseille a condamné, d'une part, la communauté d'agglomération Durance-Lubéron-Verdon Agglomération à verser à Mme F et à M.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_20VE02397_20230214

Admin. Appel

14 février 2023

14 février 2023

Par un jugement n° 1806216 du 10 juillet 2020, le tribunal administratif de Versailles a annulé la décision du 4 juillet 2018, enjoint à l'établissement public de santé Barthélemy Durand d'Etampes de procéder

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25NC00416_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Durand a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC01406_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Durand a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00609_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

Durand - et les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC01068_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Durand a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC01842_20260513

Admin. Appel

13 mai 2026

13 mai 2026

Durand - les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique, - les observations de Me Bedet, représentant la société Xefi Dole.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00999_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Durand, premier conseiller, - les observations de Me Perrey, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25NC00480_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Durand a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00611_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

Durand - et les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20TL01960_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

Sur la fin de non-recevoir opposée par le syndicat Durance Luberon dans le cadre de l'instance n° 20TL01960 : 5.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25NC00613_20260513

Admin. Appel

13 mai 2026

13 mai 2026

Il a sollicité la délivrance d’un titre de séjour le 3 juin 2024.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25NC02720_20260513

Admin. Appel

13 mai 2026

13 mai 2026

E... une somme sur le fondement de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE01284_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Lerooy, rapporteur public, - et les observations de Me Bouniol, représentant l'EPS Barthélémy Durand. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC02584_20251204

Admin. Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Le 5 juin et le 6 juillet, il a été l’auteur de nouvelles violences physiques à l’égard d’une jeune fille et d’éducateurs de la structure d’accueil. Si M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL01543_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

juin 2019.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00613_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

Durand - et les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Durand, Julien Olivier Franck

SIREN 108267345Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

04/08/2026

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Créations

DURAND, Julien-Henri

SIREN 101564383Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

30/07/2026

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Dépôts des comptes

DURAND JULIEN

SIREN 824120752Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SASU TRANSPORTS DURAND JULIEN

SIREN 838407369Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

25/06/2026

Voir →

Créations

DURAND, Julien, Alexandre, Alban

SIREN 531019933Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

09/06/2026

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