Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22PA01602_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
les avis de saisie à tiers détenteur n° 9407730817, n° 9437267417 et n° 9469443017 émis à son encontre les 15 juillet, 31 juillet et 18 août 2021 par la trésorerie du centre hospitalier intercommunal Robert
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00552_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
B... et que son nouvel avocat est désormais Me Robert.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00553_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
B... et que son nouvel avocat est désormais Me Robert.
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03330_20220420
20 avril 2022
20 avril 2022
La fille de la requérante a ainsi été opérée le 24 février 2014 pour une reprise de cure, dans le service d'ORL de l'hôpital Robert Debré.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00537_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
n° 2004-31 du 2 janvier 2004 portant classification des emplois, en vigueur avant le 1er février 2021 : " La classification des emplois dans les différents niveaux est arrêtée comme suit : () Niveau IVA
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00519_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
chauffeur/manœuvre en avril 2022 et que leur fils aîné, A, est atteint d'une pancréatite, maladie chronique qui nécessite un suivi au long cours, et pour laquelle il est pris en charge à l'hôpital Robert
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00550_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
B... et que son nouvel avocat est désormais Me Robert.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00608_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) à leur verser la somme de 10 000 euros chacun en raison des préjudices qu'ils estiment avoir subis du fait d'agissements des services de l'hôpital universitaire Robert
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA02300_20220420
20 avril 2022
20 avril 2022
La jeune B F, née le 5 février 2006, qui souffrait de problèmes respiratoires, a consulté au sein de l'hôpital Robert Debré à compter d'octobre 2013.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03981_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Toutefois, il résulte du compte-rendu de la consultation de l'intéressé réalisée le 11 février 2011 par le pôle Imagerie Physiologie de l'hôpital Robert Debré qu'à cette date, l'état de santé de M.
Source officielle