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3 résultats pour « Hubert LEFEBVRE »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00817_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), la société Hubert Callec, la société Constructions métalliques

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT00036_20250211

Admin. Appel

11 février 2025

11 février 2025

Pons, - les conclusions de Mme Bailleul, rapporteure publique ; - et les observations de Me Lefèvre pour M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00230_20250319

Admin. Appel

19 mars 2025

19 mars 2025

F C, Hervé Geiger, Martin Issenmann, Guy Germain, Hubert Paumelle, Gérard Fournier, Alexandre Lewandowsk, Francis Losay, Roland Defresne, Roger Cacheleux, Didier Galliot, Dominique Lavallee, Daniel Blanquet

Source officielle

Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

LEFEBVRE, Hubert, EI LEFEBVRE HUBERT

SIREN 791685894Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, en application du III de l'article L.681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 14 janvier 2026 désignant mandataire judiciaire SELARL Mandateam représentée par Me Maxime Diesbecq 9 Rue Ducy 27000 Evreux Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et

12/07/2026

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Créations

LEFEBVRE, Jean-Francois, Hubert, Huangzhiming

SIREN 106050602Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

19/06/2026

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Créations

LEFEBVRE HUGO, LEFEBVRE, Hugo, André, Hubert

SIREN 920573748Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

27/10/2022

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Créations

HUBERT LEFEBVRE RUE BASSE, H.L.B

SIREN 911686285Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

03/04/2022

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Radiations

LEFEBVRE, Hubert, Jacques, Philippe

SIREN 401991377GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

12/03/2014

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