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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_21PA02640_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
décision de déclarer sans suite la procédure d'attribution du marché est étrangère à toute considération d'intérêt général et est seulement motivée par la volonté d'attribuer le marché à la société Horson
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00846_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
administré à Mme G est conforme aux données acquises de la science ; l'arrêt du traitement était justifié compte tenu de l'absence des critères permettant de conclure à l'existence d'une maladie de Horton
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01695_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
En deuxième lieu, il résulte de l'instruction qu'un premier diagnostic, qui n'était pas inexact, d'" AVC ischémique phase précoce sur maladie de Horton " a été posé par l'interne de garde, dans la nuit
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00174_20240207
7 février 2024
7 février 2024
maladies chroniques en Tunisie ne suffisent pas à établir qu'il ne pourrait effectivement bénéficier en Tunisie du suivi dont il a besoin, ni que les médicaments qui lui sont prescrits associant une hormone
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03863_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Les premiers juges ont estimé que si Mme A, qui a été diagnostiquée d'un cancer du sein gauche en octobre 2019, allègue que les hormones qui lui sont prescrites ainsi que son cathéter et les spécialités
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03181_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
C, son président, relatifs à des patchs transdermiques délivrant, soit une association de deux hormones, la valentonine et le 6-méthoxy-harmalan (patchs dits mixtes), soit la valentonine seule (patchs
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03434_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
B fait valoir que son fils né en 2010 suit, depuis octobre 2021, un traitement à base d'hormones de croissance et que ce traitement n'est pas achevé, il n'est pas établi, ni même allégué, que l'interruption
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE01998_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Met, rapporteur public, - et les observations de Me Hodhom, pour la SARL Avantim. Une note en délibéré a été enregistrée le 30 juin 2022, pour la SARL Avantim. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01835_20250206
6 février 2025
6 février 2025
produits par l'intéressé que son traitement, prévu pour une durée de deux ans à compter du certificat médical établi le 23 mai 2023, consiste en la prise d'antithyroïdiens de synthèse associés à des hormones
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02667_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
A est enceinte, l'intéressé produisant à ce titre devant la cour un résultat de dosage de l'hormone Beta-HCG prélevé le 30 octobre 2023 et indiquant un taux de 306,9 compatible avec une grossesse évolutive
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03001_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme D, qui a subi une thyroïdectomie le 9 avril 2018, doit suivre à vie un traitement à base de lévothyroxine, hormone thyroïdienne de synthèse, et que le Lévothyrox
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01641_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
L'enfant de Mme A a également débuté, en août 2022, un traitement quotidien par hormone de croissance sous la forme d'Omnitrope, tel que cela ressort de l'ordonnance du 14 décembre 2022.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01024_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
A, qui a levé le secret médical, souffre d'insuffisance hypophysaire complète, consistant en une déficience de la production d'hormones produites par l'hypophyse, la glande endocrine du cerveau.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02300_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Elle a été transférée au centre hospitalier de Nevers le 22 mars, où une maladie de Horton a été diagnostiquée, puis le 23 mars au centre hospitalier Simone Veil d'Eaubonne.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02534_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Cette date présumée de grossesse fixée au 4 mars 2018 était postérieure de 4 semaines à la date suggérée par la sage-femme libérale, date qui avait été calculée d’après le résultat du taux d’HCG (hormone
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01122_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Son état de santé nécessite la prise d'hormone thyroïdienne, notamment le Levothyrox, le défaut de cette prise en charge médicale étant, ainsi que l'ont retenu le collège des médecins de l'OFII et le préfet
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA03322_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
contredisant utilement le courrier du 11 septembre 2021 susmentionné, tels que le Bisoprolol, un bêtabloquant, le Rosuvastatine, un hypolipémiant, le Metformine, un antidiabétique, le Levothyroxine, une hormone
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA04069_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Le document publicitaire précise que " l'Iode contribue à la production normale des hormones T3 (composées de trois atomes d'iode) et T4 (composées de quatre atomes d'iode) Il aide la thyroïde à mieux
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02369_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Le requérant établit, par la production de certificats médicaux, qu'il a été traité jusqu'en décembre 2021, par Levothyrox, et que ce médicament n'empêchant pas l'hormone thyréostimulante (TSH) de poursuivre
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02040_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Le 14 juin 2018, le médecin chargé des pensions militaires d'invalidité a, quant à lui, rappelé que l'origine du déficit en hormone hypophysaire présenté par cet ancien militaire avait une origine indéterminée
Source officiellePage 1 sur 2