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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_24PA05037_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - et les conclusions de M. Jean-François Gobeill, rapporteur public.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01299_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
L'association Centre Hélène Borel relève appel de ce jugement. 2.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02920_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Frédéric Malfoy, rapporteur public, - et les observations de Me Hélène Detrez-Cambrai, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00126_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA03222_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
Elle a produit un extrait du registre du commerce et du registre " IDE " concernant cette société, différents extraits du site internet du canton de Nidwald relatifs à ladite société, des documents comportant
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA04516_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Enfin, les extraits d’articles de journaux et de rapports sur les insuffisances du système de santé mentale au Mali produits en première instance ne sont pas davantage de nature, par leur généralité, à
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01916_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme ; - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01236_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Il fait valoir que : - ainsi que l'ont retenu les premiers juges, les données extraites du fichier Eurodac ne pouvaient remettre en cause les mentions figurant dans ses documents d'état-civil et d'identité
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01237_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Il fait valoir que : - ainsi que l'ont retenu les premiers juges, les données extraites du fichier Eurodac ne pouvaient remettre en cause les mentions figurant dans ses documents d'état-civil et d'identité
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03584_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
En tout état de cause, il ressort du plan de bornage produit par l'intéressé que cette voie présente une largeur de 3,75 mètres à son extrémité à l'intersection de la ruelle et 3,43 mètres à l'extrémité
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA05038_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - et les conclusions de M. Jean-François Gobeill, rapporteur public.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02341_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
B, représenté par Me Hélène Colliou, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de rejeter le déféré présenté par le préfet devant le tribunal administratif ; 3°) de mettre à la charge
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00690_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
.) / 4° Ou à défaut de produire l'un des titres mentionnés aux alinéas précédents, de son extrait d'acte de naissance de moins de trois mois, comportant l'indication de sa filiation (...) / Lorsque la
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA02639_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01332_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
. - En cas de première demande, le passeport est délivré sur production par le demandeur : / () / 4° Ou à défaut de produire l'un des titres mentionnés aux alinéas précédents, de son extrait d'acte de
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00928_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Par ailleurs, les extraits de rapport et articles de presse produits en première instance par la requérante sur l’état de la médecine psychiatrique camerounaise ne suffisent pas, par leur généralité, à
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA05755_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
. - En cas de première demande, le passeport est délivré sur production par le demandeur : / (…) / 4° Ou à défaut de produire l'un des titres mentionnés aux alinéas précédents, de son extrait d'acte de
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA02724_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
de la loi organique n° 96-312 du 12 avril 1996, de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004, ainsi qu'un extrait de la délibération n° 61-44 du 8 avril 1961 portant règlement général sur l'aménagement
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01741_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - et les conclusions de M. Jean-François Gobeill, rapporteur public.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03805_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
internationales compétentes en matière de santé établissant que le système de santé guinéen est un des plus faibles au monde avec des difficultés d'approvisionnement continu en médicaments, et des extraits
Source officiellePage 1 sur 5