Codes de loi français

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12 résultats pour « Gardon »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

seconde, entre le canal de Savière et l'embouchure de la Saône, moins la traversée de Lyon ; La troisième dans la traversée de Lyon ; La quatrième, entre les confluents de la Saône et de l'Isère ; La cinquième, entre les confluents de l'Isère et du Gardon

Article 11

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: : :-------------------:----------------------:-------------------: : Bassins de la : Cèze, Gardons, : DDE du Gard : : Cèze, des : Vidourie : : : Gardons et

Article R436-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 45

Code de l'environnement

espacement des verges : a) Pour le saumon et la truite de mer : 40 millimètres ; b) Pour les espèces autres que celles désignées au a et au c : 27 millimètres ; c) Pour l'anguille, le goujon, la loche, le vairon, la vandoise, l'ablette, les lamproies, le gardon

LEGIARTI000027942580

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L1_570 Le Galeizon et ses affluents AG_14_08 Gardons L1_566 Le Gard et ses affluents à l'amont de l'Amous, excepté le ruisseau de Boisseson AG_14_08 Gardons L1_569 Le Gardon, d'Alès à l'aval du barrage de Cambous AG_14_08

Article Annexe V

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Cèze, Gardons, Vidourle, Vistre. DDE 30 DDE 30 Sans objet Hérault et Orb. Hérault, Orb, Jaur. DDE 34 DDE 11 1er juillet 2005 Aude. Aude à partir de Quillan. DDE 11 DDE 11 Sans objet Cesse à partir de Bize.

Article Annexe

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étangs de Bages-Sigean et de Campignol et leurs bassins versants 11 Azote et Phosphore 7 ans après publication au JORF du présent arrêté Bassin de la Cèze 30/48 Phosphore 7 ans après publication au JORF du présent arrêté Bassin des Gardons

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Gardon d'Alais A partir de la chaussée de Rémoulins jusqu'à son embouchure dans le Rhône. idem. idem. Rhône Sur tout son cours dans le département. Voir au département des Bouches-du-Rhône.

Article Annexe I (suite)

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24 Dordogne Boulazac 24 Dordogne Champcevinel 24 Dordogne Chancelade 24 Dordogne Coulounieix-Chamiers 24 Dordogne Cours-de-Pile 24 Dordogne Creysse 24 Dordogne La Feuillade 24 Dordogne Gardonne

LEGIARTI000045166922

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25200117700036 SIVOS BASSIN D AREGNO 20005063100015 SIRP ALLEGRE BROUZET NAVACELLES 21300260300016 ST-HILAIRE-D'OZILHAN 25300173900015 SIRP ISSIRAC LAVAL 25300195200014 SIRP MARUEJOLS LES GARDON

LEGIARTI000030541821

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Molières-sur-Cèze, Monoblet, Moulézan, Orthoux-Sérignac-Quilhan, Pommiers, Quissac, Saint-André-de-Majencoules, Saint-Bénézet, Saint-Bonnet-de-Salendrinque, Saint-Bresson, Saint-Jean-du-Pin, Saint-Roman-de-Codières, Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille, Salles-du-Gardon

LEGIARTI000028181592

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L. 2_181 | P24-0400 | Le Céou : du pont de Bouzic à sa confluence avec l'Ourajoux L. 2_183 | P50-0400 | La Couze : du moulin de Fontable (inclus) jusqu'à sa confluence avec la Dordogne L. 2_182 | P53-0400 | La Gardonnette : du moulin de Gardonne

LEGIARTI000028325484

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Nassier (code ROE 7582, coordonnées L 93 X = 822 600, Y = 6 420 200) à sa confluence avec la Dunière AG _ 14 _ 07 Eyrieux L 2 _ 175 L'Eysse de sa confluence avec le ruisseau du Fouilla à sa confluence avec l'Eyrieux AG _ 14 _ 08 Gardons