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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_25DA00301_20260211
11 février 2026
11 février 2026
La requête a été communiquée à Mme A... et à Me Fusillier qui n’ont pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01952_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Sur les conclusions d'appel provoqué de la société Fusella C. M. : 4.1. En ce qui concerne la responsabilité décennale de cette société : 27. Ainsi que la société Fusella C.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01263_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Il résulte de ce qui précède que la requête de la SA Créations Fusalp est manifestement dépourvue de fondement.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA03646_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Il fait valoir que les moyens invoqués par la SARL Le Fusillo ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22148_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par la présente requête, la société Fuxedis, qui exploite un centre E.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04242_20220516
16 mai 2022
16 mai 2022
Elle a écarté les autres fondements de responsabilité soulevés par Me Funel, ainsi que les préjudices invoqués par ce dernier. 4.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03206_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Me Patrick Funel, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société par actions simplifiée (SAS) ADM, a demandé au tribunal
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02325_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
B... et de Me Lafond, représentant la communauté de communes Fumel Vallée du Lot. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00613_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Les termes de cette correspondance révèlent donc que la mention de fusillé a fait l'objet d'un examen particulier avant qu'une personne ne soit mentionnée sur la fiche des fusillés.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01629_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
de chasse Beretta modèle SV 10 Perenia n° 210465, calibre 20, et son fusil Yildiz modèle SPZ M36 n° Y29645, calibre 410/79, sous une astreinte de 100 euros par jour à compter du jugement à intervenir.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT02414_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
C..., pour l’avoir maintenu dans la spécialité de fusilier à compter de 2006 puis affecté sur la base opérationnelle de J... par décision du 2 juillet 2010, ainsi que pour avoir refusé de lui accorder
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT01405_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
A la suite de sa participation à l'opération militaire extérieure C en B, entre les mois de janvier et juin 2006, en qualité de premier maître fusilier marin, M. , né le 20 avril 1974, marié et père de
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02219_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
A B, né le 1er décembre 1983, détenteur de cinq armes de catégorie C à savoir quatre fusils et une carabine, a demandé l'enregistrement de l'acquisition de deux fusils supplémentaires.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00720_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) BC2R, représentée par Me Funel, agissant en qualité de liquidateur judiciaire, a demandé au tribunal
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA04877_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Saint-Etienne, modèle juxtaposé, calibre 12 et de numéro de matricule 1392, un fusil de marque Fair, modèle juxtaposé, calibre 12/76 et de numéro de matricule 283599, une carabine de marque Haenel, modèle
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA00432_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
il n'est pas établi que les préjudices subis par M. et Mme A à cette date du fait de l'incendie ayant affecté leur appartement présenteraient un lien direct et certain de causalité avec le lancer de fusées
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01090_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
C a été engagé le 14 décembre 2015 en tant que matelot fusilier au sein de la Marine nationale.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX03604_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
projet, dont le choix d'implantation répond à une logique de densification et au regard de l'existence d'un effet de saturation ou d'encerclement pour les lieux-dits de l'Expardelière, les Essarts, la Furetière
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03732_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
contraintes naturelles les communes d'Antheuil, Aubaine, Bessey-en-Chaume, Bévy, Bouhey, Bouilland, La Bussière-sur-Ouche, Clémencey, Collonges-lès-Bévy, Crugey, Curley, L'Etang-Vergy, Flavignerot, Fussey
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE03334_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
, d'une part, que le procureur de la République ne l'avait pas mis en mesure de s'expliquer sur les faits reprochés lors du rendez-vous du 5 octobre 2018 et, d'autre part, qu'il avait utilisé non un fusil
Source officiellePage 1 sur 6
CECILE FUSELLIER
05/11/2025
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FUSELLIER - SOUILLARD
17/06/2025
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07/02/2020
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