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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03649_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
L'examen clinique et le frottis réalisé ont permis de constater un col de l'utérus rouge, friable, et la présence de cellules dysplasiques.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02255_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Article 3 : L'Etat versera à la SAS Hydromécanique et frottement la somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00505_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
certificats médicaux établis les 5 juin 2013 et 5 mars 2015 qu'" avec l'âge et la prise de poids [les cicatrices] ont tendance à s'agrandir et à devenir gênantes et douloureuses à la marche et au frottement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19MA05454_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
architecture du projet est en cohérence avec celle de cette maison, s’agissant de la pente du toit et de la couverture en tuiles rondes anciennes, des menuiseries en teinte pastel et de l’enduit extérieur frotassé
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00557_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
de Comté auxquelles elle fait subir un processus d'affinage en cave chaude puis en cave froide pendant une durée de 4 à 24 mois au cours de laquelle ces fromages font l'objet de retournements et de frottages
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01508_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
B, ressortissant algérien né le 11 août 1944 à Froha, qui a déclaré être entré en France le 20 mars 2018 sous couvert d'un visa de court séjour, a sollicité le 6 août 2021 son admission au séjour au titre
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00706_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
de Comté auxquelles elle fait subir un processus d'affinage en cave chaude puis en cave froide pendant une durée de 4 à 24 mois au cours de laquelle ces fromages font l'objet de retournements et de frottages
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00680_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Selon l'expert, ces désordres sont imputables, d'une part, au frottement des éléments de protection des camions contre la sous-face des quais, entrainant l'accrochage et l'arrachement des nez de quais,
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT03697_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
avec les autres pièces du dossier, soit plusieurs constats d'huissier objectivant des dégâts forestiers importants subis par les appelants, consistant en un abroutissement systématique, des écorçages, frottis
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL04404_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
. / Les enduits seront frotassés ou grattés, colorés dans des tonalités soutenues se rapprochant de la couleur de la terre locale ou des pierres de garrigue.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01578_20260219
19 février 2026
19 février 2026
de la recherche et de l’innovation que le moule a été conçu spécifiquement pour la production de petits fromages à une hauteur très légèrement supérieure à celle du fromage fini pour limiter les frottements
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01025_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
gêne et quelques paresthésies dans le territoire musculo-cutané gauche, sans aucun déficit moteur, ni trouble de la sensibilité profonde, ni amyotrophie, ni trouble de la marche, mais désagréable au frottement
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE00221_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
, comme le relève l'expert, la commune se trouverait obligée, compte tenu de cet effet de polissage des pavés calcaires, d'effectuer des contrôles périodiques pour s'assurer que le coefficient de frottement
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01403_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
, produit pour la première fois en appel, qu'" il ne s'agit en rien d'une pathologie arthrosique (), ni d'une tendinopathie calcifiante [mais] d'une tendinopathie inflammatoire occasionnée par le frottement
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02040_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
relatées dans le procès-verbal établi le 21 novembre 2017, qu'aucune trace de freinage n'a été relevée sur le chemin de la Galegière, avant le pont, mais que des traînées rectilignes marquant un frottement
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02845_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Il résulte sans aucune ambiguïté du rapport d'expertise remis le 6 février 2020 que la cause principale de l'érosion de la berge au droit des parcelles des requérants résulte de la pression de frottement
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03503_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
la commune lors de la construction de l'atelier communal, un rehaussement de la voirie est intervenu au droit de leur garage, ce qui a rendu son accès impossible pour leurs véhicules dont l'avant frotte
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01021_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Des gestes qui à son goût sont limites. () Il a la main qui a tendance à se frotter sur le corps de l'enfant. Cela peut durer un moment ".
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00183_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
kilomètres du lieu d'implantation du ralentisseur et titulaire d'un permis de conduire depuis 1997, connaissait nécessairement les lieux, et, d'autre part, que si le ralentisseur présente des traces de frottement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00988_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Les murs seront constitués ou parementés de pierres de pays ou en enduit frotassé. ".
Source officiellePage 1 sur 3