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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_25PA01151_20260213
13 février 2026
13 février 2026
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La région Ile-de-France a demandé au tribunal administratif de Melun de condamner solidairement les sociétés Fayat (Bec Construction), Frédéric
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02336_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Il soutient que tous les moyens de la requête doivent être écartés comme infondés.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03074_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Frédéric Faïck a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01614_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Il soutient que les moyens de la requête doivent être écartés comme infondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02107_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Il soutient que tous les moyens de la requête doivent être écartés comme infondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00817_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
A B a été affecté, à partir du 1er septembre 2017, au sein de l'école maternelle Frédéric Bataille à Grand-Charmont. Les relations de M.
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX03786_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Elle soutient que tous les moyens de la requête doivent être écartés comme infondé.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01281_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Frédéric Faïck, - et les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00237_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Elle soutient que : - les impositions mises à sa charge sont infondées dès lors que l’administration n’a pas établi qu’elle aurait eu des clients français, la totalité de ses exportations ayant été effectuées
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02196_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Elle soutient que les moyens de la requête doivent être écartés comme infondés. Par une ordonnance du 27 février 2023, la clôture d'instruction a été fixée au 28 mars 2023.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02980_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Frédéric Faïck, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public, - et les observations de Me Drageon pour Mme C et de Me Jouteux pour la commune de La Rochelle.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02922_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
sa demande comme tardive ; - les créances poursuivies par FranceAgriMer étaient prescrites à la date d’émission des titres exécutoires en litige ; - les créances invoquées par FranceAgriMer sont infondées
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00317_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Frédéric Faïck a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01094_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Il soutient, au fond, que tous les moyens de la requête doivent être écartés comme infondés. M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02596_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Il soutient que tous les moyens de la requête doivent être écartés comme infondés.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_20BX03076_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Elle soutient que tous les moyens de la requête doivent être écartés comme infondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01618_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Frédéric Faïck a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02297_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Il soutient que tous les moyens de la requête doivent être écartés comme infondés. Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de justice administrative.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01586_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Elle soutient que tous les moyens de la requête doivent être écartés comme infondés.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01680_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Elle soutient que tous les moyens de la requête doivent être écartés comme infondés.
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