Codes de loi français

Article 1

délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les sept cartes au 1/25 000 ci-jointes s'étendant dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : - sur la totalité du territoire des communes suivantes : Aubenas-les-Alpes, Limans, Revest-des-Brousses

Article 2

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3, ce service est constitué des unités suivantes : - une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “UEMO Toulon Centre”, 120, avenue Franklin-Roosevelt, 83000 Toulon ; - une unité éducative de

Article 11

Le canton n° 10 (La Malepère à la Montagne Noire) comprend les communes suivantes : Alzonne, Arzens, Brousses-et-Villaret, Les Brunels, Carlipa, Caux-et-Sauzens, Cenne-Monestiés, Cuxac-Cabardès, Fontiers-Cabardès, Fraisse-Cabardès, Labécède-Lauragais

Article A118

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 79 > 31

participé effectivement pendant quatre-vingt-dix jours au moins aux combats livrés en Indochine contre les Japonais ou contre les rebelles, à dater du 9 mars 1945 ; 2° Les militaires qui ont séjourné pendant quatre-vingt-dix jours au moins dans la brousse

Article 14

Charles-Brunellière, place René-Bouhier, rue Lamoricière, rue de Gigant, rue Marie-Anne-du-Bocage, rue Harouys, rue Faustin-Hélie, rue Alphonse-Gautté, place Aristide-Briand, rue La Fayette, rue du Calvaire, rue de Feltre, cours des Cinquante-Otages, cours Franklin-Roosevelt

Article ANNEXE 1

Amiens (département de la Somme) : quartiers Nord Partie principale : quartiers Nord : - rue Watteau, de la rue Franklin-Roosevelt à l'avenue de l'Europe ; - avenue de l'Europe jusqu'à la rue Claude-Debussy ; - rue Claude-Debussy jusqu'à la rue Maurice-Ravel

Article ANNEXE III

parcelles en façade sur les berges du fleuve Maroni, du village Balaté au Sud à l'avenue du Lieutenant-Colonel-Chandon au Nord, à l'exclusion de la parcelle section AD n° 2 (météo) - avenue du Lieutenant-Colonel-Chandon jusqu'à l'avenue du Président-Franklin-Roosevelt

Article 12

des Rochettes, avenue Ludovic-Cormerais, ligne droite dans le prolongement de l'avenue Ludovic-Cormerais, impasse Philibert, rue de Coulmiers, boulevard de Stalingrad, ligne de tramway, cours du Commandant-d'Estienne-d'Orves, place Neptune, cours Franklin-Roosevelt

Article Annexe

Lespinassière, Labécède-Lauragais, Fraisse-Cabardès, Miraval-Cabardès, Sallèles-Cabardès, Lacombe, Salsigne, Villemagne, Villeneuve-Minervois, Villardonnel, Cabrespine, Cenne-Monestiés, Villanière, Fontiers-Cabardès, Les Martys, Fournes-Cabardès, Citou, Brousses-et-Villaret

Article 1

Villaret-de-Joyeuse, 75017 Paris ; Institut du travail de l'université Robert-Schuman (Strasbourg-III), 39, avenue de la Forêt-Noire, 67000 Strasbourg ; Institut des sciences sociales du travail de l'université Paris-I (Panthéon-Sorbonne), 37, avenue du Président-Franklin-Roosevelt

Article 1

(IFSU2S), 21, rue Lohitzun, 64500 Saint-Jean-de-Luz ; Institut du travail de l'université Strasbourg-III, 39, avenue de la Forêt-Noire, 67000 Strasbourg ; Institut des sciences sociales du travail de l'université Paris-I, 37, avenue du Président-Franklin-Roosevelt

Article 1

Franklin France S.A. Gachot. Gaveau-Erard-Pleyel. Générale Scierie et Menuiserie. Georex. Grand Hôtel. Grand Marnier. Grande Maison de blanc. Grands Vins (Française des). Guilleminot Boespflug et Cie. Holding R.B.L. Hurel-Dubois.

LEGIARTI000032711150

Villejuif, site de Paul Brousse 23. Paris, site de Saint-Louis : 24. Paris, site d'Armand Trousseau ; 25. Le Kremlin-Bicêtre, site du Kremlin-Bicêtre 6. Sites réalisant des analyses IH receveur 1. CLAMART, site d'Antoine Béclère 2.

Article 2-1

département de la Loire-Atlantique (44) : - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la métropole Nantes Métropole, situé au parvis Neptune, 44000 Nantes, dans le périmètre formé par le carré Feydeau entre le parvis Neptune, le cours Franklin-Roosevelt

Article 18

Mouvement brownien, série de Fourier Wiener et série de Franklin-Wiener ; étude locale ; loi du logarithme itéré. Processus de Poisson. 7.

Article 2-3

référencés “ Grand Palais ”, placés sous la responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés dans le périmètre formé, au nord, par l'avenue du Général-Eisenhower, à l'ouest, par l'avenue Franklin-Delano-Roosevelt

LEGIARTI000045153732

Article 43 Election de domicile Le titulaire fait élection de domicile à son siège social, à Avon (Seine-et-Marne), 47, avenue Franklin-Roosevelt.

LEGIARTI000030541821

Inondations et coulées de boue du 28 novembre 2014 Communes de Bastide-Pradines (La), Brousse-le-Château, Coupiac, Martrin, Saint-Beauzély, Saint-Juéry.

Article 4

O Mouette de Franklin (Larus pipixcan). O Mouette blanche/Mouette ivoire/Goéland sénateur (Pagophila eburnea). O Mouette de Ross (Rhodostethia rosea). Mouette de Sabine (Larus sabini/Xema sabini). O Sterne élégante (Sterna elegans).

Article Annexe

RÉGION MIDI-PYRÉNÉES Zone d'emploi de Castres-Mazamet (102 communes) Aiguefonde ; Albine ; Anglès ; Appelle ; Arfons ; Aussillon ; Barre ; Belleserre ; Berlats ; Bertre ; Le Bez ; Blan ; Boissezon ; Bout-du-Pont-de-Larn ; Brassac ; Brousse