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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02983_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Elle soutient que les moyens soulevés par l’EURL Le Fournil de l’Horloge ne sont pas fondés.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00566_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Vu la rocédure suivante : rocédure contentieuse antérieure : La société Le Fournil du Chef a demandé au tribunal administratif d’Orléans de condamner Orléans Métro ole à lui verser la somme de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC01053_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Le Fournil de Lorraine et de la société Noaremy est rejetée.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC01053_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Une note en délibéré produite pour les sociétés le Fournil de Lorraine et Noaremy a été enregistrée le 13 décembre 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00404_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
A et les sociétés Hôtel Harmony et du Foirail ; 3°) de mettre à la charge de M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02260_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
2200806 du 27 juin 2024, le tribunal, après avoir admis l'intervention de la Fédération des Entreprises de Boulangerie et refusé d'admettre celles des sociétés SLAF, France Restauration Rapide et Le Fournil
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01290_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
D, au réveil d'une sieste au début de l'après-midi du 12 août 2018, a présenté un engourdissement et des fourmillements dans les membres, des vertiges ainsi que des nausées.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00843_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
C a ressenti brutalement des douleurs cervicales et des fourmillements au niveau du membre supérieur droit à l'occasion d'une séance de volley le 30 septembre 2013 ; le 28 novembre 2013, un chirurgien
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00904_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Si l'expert relève que Mme D N H a présenté dès janvier 2016 une perte de sensibilité de l'hémicorps droit et des fourmillements, symptomatologie évocatrice d'atteinte démyélinisante, ces symptômes n'ont
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02150_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
C n'ayant pas déclaré les rémunérations perçues de la SARL Au Vieux Fournil de Villepreux, dont il était gérant et associé, ses revenus imposables ont été également rehaussés de ce fait.
Source officielle8ème chambre
DCA_25PA01892_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
le 1er mai 2021 et les bulletins de salaires correspondant pour la période du 1er juin 2021 au 31 mai 2022, le contrat à durée indéterminée à temps partiel conclu le 1er juin 2022 avec la société Le Fournil
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02986_20220812
12 août 2022
12 août 2022
Saint-Georges " du 1er novembre 2017 au 1er avril 2020, d'abord à temps partiel puis à temps plein à compter du mois de mai 2019, et a conclu, le 24 septembre 2020, un contrat de travail avec la société " Le fournil
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01183_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Elle soutient que : - contrairement à ce qu'a retenu le tribunal, la présence de fourmis indispensables au cycle biologique de l'azuré du serpolet ressort bien de l'expertise qu'elle a produite à l'appui
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY00041_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
nécessitant une surveillance à vie avec un risque de complications à moyen ou long terme ; ' il souffre d'une baisse de l'acuité visuelle de son œil droit, d'une amputation du champ visuel droit, de fourmillements
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04111_20230216
16 février 2023
16 février 2023
hospitalier universitaire (CHU) de La Réunion, reconnu travailleur handicapé depuis le 1er mars 2005, a déclaré le 5 mars 2014 avoir ressenti, sur son lieu de travail, des douleurs cervicales et des fourmillements
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA03014_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
aucun document de nature à établir sa présence sur le territoire national avant le mois d’août 2020, à partir duquel il a exercé un emploi salarié en qualité de boulanger au sein de l’entreprise « Le Fournil
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02516_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
sous contrat à durée indéterminée et à temps complet, auprès de la société " JSL Sécurité " du 25 novembre 2020 au 16 juin 2021, puis en qualité de vendeuse, à temps partiel, auprès de la société " Le Fournil
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE03155_20230829
29 août 2023
29 août 2023
B a souffert d'importantes douleurs à la main droite et à la face externe du coude droit ainsi que de fourmillements pulpaires du pouce droit.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02914_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 6 octobre 2020 et 31 mai 2021, la SA Etablissements B, représentée par Me Foussadier de la Selas Elide, demande
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT02721_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Ayant ressenti, à partir de novembre 2007, divers troubles en nature de paresthésie et de fourmillements dorso-lombaires, elle les a attribués à des symptômes d'une myofasciite à macrophages, cette pathologie
Source officiellePage 1 sur 3