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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23PA05045_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
administratif de Melun n°1808403 du 13 mars 2020 en ce qu'il a retenu, pour annuler le refus du maire de la commune de Villeneuve-le-Roi de procéder aux travaux d'entretien de l'avenue de la Pierre Fitte
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01464_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Hasday, représentant la SAS Basic-Fit II. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA05970_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
notification du même jugement, si la commune ne justifiait pas avoir engagé dans ce délai les procédures préalables aux travaux de réfection complète de l'avenue de la Carelle et de l'avenue de la Pierre Fitte
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01145_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
M. et Mme B A produisent, s'agissant des trois appartements dont ils sont propriétaires dans un immeuble localisé à Fitz-James, deux mandats de location sans exclusivité confiés à une agence immobilière
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00509_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
légale, du fait de l’illégalité du refus de titre de séjour ; S’agissant de la décision fixant le pays de destination : – elle est insuffisamment motivée ; – elle est dépourvue de base légale, du fit
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03450_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
B, représenté par Me Dieu Le Fit Nguiyan, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 16 juin 2022 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal ; 3
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03123_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
2014 de la commission permanente du conseil régional, une convention par laquelle la région lui accordait une subvention d'un montant de 120 000 euros, dans le cadre du fonds d'intervention territorial (FIT
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00665_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Musulmans des Alpes-Maritimes " à occuper à titre gratuit le théâtre municipal Lino Ventura le matin du vendredi 15 juin 2018 entre 7 heures à 11 heures afin d'y célébrer la fête musulmane de l'Aïd-el-Fitr
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01768_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
La liste d'espèces d'oiseaux de cet article vise notamment le Bouvreuil pivoine, le Bruant jaune, le Pouillot fitis, la Linotte mélodieuse, la Bondrée apivore et la Buse variable. 7.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01455_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
association a adressé au maire de Nice une demande d’utilisation du théâtre municipal Lino Ventura, dont il est constant qu’il appartient au domaine public, pour célébrer la fête musulmane de l’Aïd-el-Fitr
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01446_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Par courrier du 16 décembre 2019, les époux C, s'estimant propriétaires de cette bande de terrain ayant fait l'objet d'un aménagement de voirie, ont décliné l'offre d'acquisition que leur fit la commune
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA00756_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
proposé d’occuper le poste de correspondante en hémovigilance sur les sites de Tenon et Charles Foix avec la possibilité de pratiquer le télétravail pour la partie relative à l’utilisation du logiciel E-Fit
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04953_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
statut « Fitness instructor, personal trainer, EQF level 4 » et la fiche détaillant les exigences de qualifications des entraîneurs personnels travaillant au sein de la chaîne de salles de fitness Basic-Fit
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01424_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
d'enjeu faible ou très faible, 6 espèces nicheuses présentent un niveau d'enjeu modéré : la Chevêche d'Athéna, le Busard Saint-Martin, le Pic épeichette, le Bruant jaune, le Faucon hobereau et le Pouillot fitis
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01245_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Toutefois, il résulte de l'instruction, d'une part, que le Busard Saint-Martin, le Pouillot fitis et le Pouillot véloce sont faiblement ou très faiblement sensibles au risque de collision et, d'autre part
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA02534_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
roseaux, la gorgebleue à miroir, la grande aigrette, le milan noir, l’alouette des champs, le faucon crécerelles, l’hirondelle de fenêtre, l’hirondelle rustique, la locustelle tachetée, le pouillot fitis
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA02340_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
D (la nouvelle version du Cloud, le programme Data et le projet de service FIT, élément du projet de service 2020-2022 de B) a donné lieu à des divergences marquées d'approche entre M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01048_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Elle est cependant complétée, d'une part, par un plan de situation large qui montre que le projet est situé entre les villages urbanisés de Fitz et de Heuzey, d'autre part, par un plan parcellaire resserré
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03138_20260205
5 février 2026
5 février 2026
S’agissant du préjudice d’agrément : Il résulte du rapport d’expertise que Mme Marc’h pratiquait le ski, l’équitation, la course à pied, le cross-fit et le cyclisme et qu’aucune de ces activités n’a
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01866_20260213
13 février 2026
13 février 2026
En dernier lieu, en se bornant à relever que l’étude d’impact a identifié d’autres espèces protégées, telles que le Pipit farlouse, le Pouillot fitis, le Traquet motteux, le Grand cormoran, le Vanneau
Source officiellePage 1 sur 2