CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

8 résultats pour « Emelie BOURDIN »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01313_20240705

Admin. Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

historique ; - le classement en zone 2AU du secteur des Boudinières et l'OAP relative au secteur des Boudinières sont entachés d'une erreur manifeste d'appréciation quant au caractère patrimonial de

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT03834_20241217

Admin. Appel

17 décembre 2024

17 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bougrine, - et les observations de Me Ba, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT01796_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Coiffet, président assesseur, - Mme Bougrine, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 octobre 2025. La rapporteure, K.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02253_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Emilie Bourdin, représentant M. et Mme A E, et F substituant Me Jean-François Rouhaud, représentant la métropole Rouen Normandie.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT03149_20240702

Admin. Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_20NT01216_20221125

Admin. Appel

25 novembre 2022

25 novembre 2022

F, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - les observations de Me Monamy, représentant M. et Mme I et autres, et les observations de Me Boudrot, substituant Me Gelas, représentant

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA02494_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 13 mars 2023 et le 28 février 2024, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Eure, représentée par Me Bourdon, demande à la cour :

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_20DA00680_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Boudin, représentant la SARL BTP Services. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle