Codes de loi français

LEGIARTI000022791936

affaires internationales Direction générale Toulouse Direction de la qualité Direction des ressources humaines Direction des développements et des services régionaux (excepté service régional de Saint-Pierre-et-Miquelon et station Dumont

Article Annexe 32

Avenue André-Toutain jusqu'au rond-point, puis l'avenue Dumont-d'Urville. Avenue Dumont-d'Urville jusqu'à l'allée Kilian. Allée Kilian et son prolongement limite nord-est de la parcelle AI 313.

Article Annexe 21

Le Blanc-Mesnil Rue du Colonel-Fabien jusqu'à la rue Santos-Dumont. Rue Santos-Dumont jusqu'à la rue Joseph-Le Brix. Rue Joseph-Le Brix, des deux côtés de la voie, jusqu'à la limite sud de la parcelle AB 29 incluse.

Article Annexe I

H.St.John, 1920 Élodée à feuilles étroites, Élodée de Nuttall (*) Gunnera tinctoria (Molina) Mirb., 1805 Gunnéra du Chili (*) Heracleum mantegazzianum Sommier & Levier, 1895 Berce du Caucase (*) Heracleum persicum Desf. ex Fisch., 1841 Berce de

LEGIARTI000035021601

politiques de ressources humaines à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Anne AMSON, directrice de projet auprès de la déléguée interministérielle pour la rénovation de l'encadrement dirigeant de l'Etat ; Mme Elodie

LEGIARTI000047515433

Dumont (*) Commissaires présents en séance.

Article Annexe I

LILLEBONNE (76) puis TRAVISOL, rue Deshaies, 76330 Notre-Dame-de-Gravenchon puis 18, rue Georges-Clemenceau, 76330 Notre-Dame-de-Gravenchon : de 1964 à 1997 ; TRAVISOL SA, 2, rue Lefort, 76530 Grand-Couronne : de 1969 à 1997 ; TRAVISOL SA, 86, rue Dumont-d'Urville

Article 2

-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Marseille ; 2° Le 10 mai 2024, le site de célébration de Toulon, situé sur la place de la Liberté, délimitée au sud par le boulevard de Strasbourg, à l'ouest par la rue Dumont

Article Annexe II table A

Sm. 103175 Hymenophyllum wilsonii Hook. 103245 Hypericum androsaemum L. 103267 Hypericum desetangsii Lamotte. 103272 Hypericum elodes L. 103288 Hypericum humifusum L. 136751 Hypericum maculatum Crantz subsp. obtusiusculum (Tourlet) Hayek.

LEGIARTI000034461330

MOURENX Caen 0140008H Collège Val-de-Souleuvre SOULEUVRE-EN-BOCAGE Caen 0140077H Collège Pierre-et-Marie Curie POTIGNY Caen 0140079K Collège Jean Vilar SAINT-SEVER-CALVADOS Caen 0140086T Collège Anne Frank VALDALLIÉRE Caen 0141258S Collège Dumont

Article Annexe II

SA Réparation navale mécanique Sorenam/Sorenam Industrie/Sorenam Normandie- rue Dumont-Durville, 14000 Caen, et CD 80, 14370 Moult : depuis 1966 jusqu’au 31 décembre 2027.