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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre
DCA_24PA03772_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Il a été promu au 6ème échelon de son emploi de chef de service, comportant l’indice brut HEC, à compter du 4 novembre 2015, puis au 7ème échelon, comportant l’indice brut HED, à compter du 4 novembre
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00948_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ar un arrêt n° 23 A04913 du 28 mai 2024, la Cour administrative d’a el de aris a rejeté la requête du réfet de olice tendant à l’annulation de ce jugement.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01354_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête présentée par la SARL El Amen est rejeté.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01005_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
El Boudali, d’enjoindre au réfet de l’Isère de lui accorder le bénéfice du regrou ement familial et de délivrer à M. A...
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA01437_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) El Camino a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge des cotisations
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA04610_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
, relève de la com étence de la cour administrative d’a el de Versailles.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02815_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
A est le gérant de la société El Lux qu'il représente auprès des tiers et qu'il engage par sa signature.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT00807_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
E El Kamel, en qualité de conjoint d'une ressortissante française.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01630_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Article 4 : Le surplus des conclusions de la requête de Mme El F veuve E est rejeté.
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL00302_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Par une lettre du 9 mai 2022, la société El Vaz a fait valoir ses observations.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT00374_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
ORDONNE : Article 1er :La requête de Mme El Bouchiki épouse C est rejetée.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02433_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Article 3 : M. et Mme B verseront une somme de 1 500 euros à la SCI Ilana El au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA01845_20241124
24 novembre 2024
24 novembre 2024
C enregistrée le 3 mai 2021 était tardive et, par suite irrecevable, comme cela était soulevé en défense par la SCI Ilana El. 4. Dans ces conditions, M.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01721_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Si l'EIRL El B fait valoir que la signature figurant sur cet accusé de réception n'est pas celle de M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_18VE03772_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
DECIDE : Article 1er : La requête de la SARL Boucherie El Baraka est rejetée.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02603_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
B C tendant à l'annulation du même permis de construire du 6 août 2020 accordé à la SCI Ilana El. M.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00654_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Article 2 : La société El Casa Le Kashmir est déchargée de l’obligation de payer la somme de 6 927 euros.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA04917_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Perroy, rapporteur public, - et les observations de Me Planchat, représentant la société El Djazair. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02164_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête de la société El Casa Le Kashmir est rejeté.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00897_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
ar une ordonnance n° 2503371 du 31 mars 2025, le résident de la 7ème chambre du tribunal administratif de Grenoble a transmis le dossier à la cour administrative d’a el de Lyon.
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LAMA LAMA, El-Hemelek, Antonio, LAMA LAMA
16/08/2026
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LAMA LAMA, El-Hemelek, Antonio
23/04/2026
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BOUFENCHOUCHE, El Heme Sarah
17/04/2026
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LAMA LAMA, El-Hemelek, Antonio, LAMA LAMA
26/11/2025
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Mercure Formation, El MICHAEL SIMONIN AUTO-ECOLE HEMICYCLE
Aux termes d'un acte SSP du 1er février 2025 sous condition suspensive et aux termes d'un acte réitératif du 27 mai 2025 à PARIS, enregistrés au service de la Publicité Foncière et de l'enregistrement de MARNE, le 02 juin 2025, Dossier 2025 00023783, référence 5104P04 2025 A 01522 Domicile ancien propriétaire : 15 rue Saint-Dominique 51000 Châlons-en-Champagne
01/08/2025
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