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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_23VE01226_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Camenen, -les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, -et les observations de Me Dighiero-Brecht substituant Me Victor, pour M. A. Une note en délibéré présentée pour M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01357_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Bréchot, - et les observations de Me Rouxel, représentant Mme E. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00115_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Bréchot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01167_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Bréchot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01643_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Bréchot a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01006_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Bréchot, - et les observations de Me Pronost, représentant MM. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02116_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Bréchot, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT01557_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Bréchot, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01234_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Bréchot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01016_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Bréchot, - et les observations de Me Neve, substituant Me Pollono, représentant Mme N et Mme P H D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03348_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Sur la brèche de la dure mère : 4.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02155_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Une brèche dure mérienne a été diagnostiquée à vingt-trois heures.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01369_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
B I a été hospitalisé au sein du CHU de Nantes pour le traitement d'une méningite à pneumocoque survenue sur une brèche ostéoméningée.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01462_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Bréchot, - les conclusions de M. Giraud, rapporteur public, - et les observations de Me Kerjean-Gauducheau substituant Me Gelas, représentant la société Engie Green trente arpents.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01014_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Bréchot, - et les observations de Me Neve, substituant Me Pollono, représentant Mme G. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00949_20240223
23 février 2024
23 février 2024
responsabilité de cet établissement et à exclure l'obligation indemnitaire de l'Office au titre de la solidarité nationale, dès lors que : * le retrait forcé de la pince mécanique, à l'origine d'une brèche
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT01037_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
A, et de Me Vautier, substituant Me Rouhaud, représentant la commune de Brec'h. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00852_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
; 3°) d'enjoindre au maire de la commune de l'Ile-de-Bréhat de ne pas s'opposer à la déclaration préalable présentée le 23 mai 2018 ; 4°) de mettre à la charge de la commune de l'Ile-de-Bréhat le
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02179_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier que la demande de permis de construire a été déposée à la commune de l'Ile-de-Bréhat le 27 avril 2016.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT03373_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Sur la légalité de l'arrêté du maire de la commune de Brec'h du 28 mars 2019 : 6.
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