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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2e chambre - formation à 3
DCA_20DA00679_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Me Alexandre Delezenne a demandé au tribunal administratif de Lille de condamner le Grand Port Maritime de Dunkerque (GPMD) à lui verser
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01888_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Degand, rapporteur public, et les observations de Me De Cirugeda représentant la SELARL Delezenne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01887_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuses antérieure : La SELARL Delezenne et associés, liquidateur judiciaire de la société Aliphos Rotterdam BV, a demandé au tribunal administratif de
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01865_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuses antérieure : La société d’exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Delezenne et associés, liquidateur judiciaire de la société Aliphos
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02193_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 27 septembre 2023 ; 2°) d'annuler la décision du 27 janvier 2021 ; 3°) de déclarer l'arrêt à intervenir commun et opposable à Me Miquel et à Me Delezenne
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02671_20230207
7 février 2023
7 février 2023
suite d'un licenciement pour motif économique ; - la responsabilité pour faute de l'Etat est engagée pour ne pas avoir réouvert le BCMO du port de Calais alors que le préfet du Pas-de-Calais, Maître Delezenne
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01793_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
En ce qui concerne l’instauration d’un climat délétère sur son lieu de travail par M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02331_20220823
23 août 2022
23 août 2022
B A, représenté par Me Delavenne, demande à la Cour : 1°) de condamner " l'académie d'Amiens " à lui verser la somme de 10 500 euros, en réparation du préjudice causé par le refus opposé à sa demande
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01674_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
A, représenté par Me Damien Delavenne, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 27 juillet 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 5 juin 2023 du préfet de l'Aisne ; 3°) d'enjoindre au préfet de
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02695_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
; le rapport d'inspection de l'ARS invoqué par le centre hospitalier comporte de nombreuses inexactitudes ou incohérences et rapporte des faits qui ne sont pas matériellement établis ; le contexte délétère
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00502_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
D Le Deleterre, Mme N Le Deleterre, M. Q F, Mme K F, M. Denis I, Mme M P, M. J L, Mme C L, M. S R et M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00283_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Délibéré après l'audience du 17 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente, Mme Birsen Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Charlotte Isoard, première conseillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00429_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Romain Roussel Cera, rapporteur public, - les observations de Me Reis, représentant le département de la Charente et de Me Delepine, représentant Mme F. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00970_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Elle soutient que : - c'est à tort que les premiers juges ont estimé que le lien direct entre sa pathologie et la situation professionnelle délétère dans laquelle elle s'est trouvée placée entre mai
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02018_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Est, elle a assuré le management et l'accompagnement de ses collaborateurs ; - son comportement envers ses collaborateurs a toujours été respectueux et n'a pas été de nature à engendrer un climat délétère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02210_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Birsen Sarac-Deleigne, - les conclusions de M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00758_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 avril 2023, la SAS Set Tertiaire, prise en la personne de la SELARL Delezenne et associés, liquidateur judiciaire, représentée par Me Ninove
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01848_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
2021 signé par les agents du service d’affectation de Mme A... et un courriel de son supérieur hiérarchique, s’est fondé sur la circonstance que l’attitude de cette dernière occasionne un « climat délétère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02352_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Délibéré après l'audience du 12 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente, Mme Birsen Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Charlotte Isoard, première conseillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03742_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Birsen Sarac-Deleigne, - les conclusions de M.
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delezenne, eurydice
02/08/2026
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Delezenne, Louis
16/07/2026
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DELEZENNE, Stephanie, Nathalie, CHAMBROT
03/07/2026
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DELEZENNE Nicolas
19/03/2026
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DOCTEUR SYLVIE DELEZENNE
08/03/2026
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